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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65a62ad2448a370008a7200a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
AREMA [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleChambre Sociale
65a62ad6448a370008a7200c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
AREMA [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleChambre Sociale
65a62ada448a370008a7200e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
AREMA [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437e4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c64e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e40
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et Mme Armande PUEL, adjoint administratif
Source officielleChambre 4-3
653ca5c883c9498318209ba3
27 octobre 2023
27 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6031ff3aaf6160376bb95a6f
22 mai 2018
22 mai 2018
° 13/06438 APPELANT : Monsieur [S] [K] demeurant au [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Joyce KTORZA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0053 substitué par Me Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8fbb2c32d969d3524e
2 août 2023
2 août 2023
été débattue le 01 JUIN 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c654
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884913
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DU 17 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance de Draguignan en date du 06 décembre 2018, N°16/05677 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
653a063ad0451e8318d0e903
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5588361df277dc598c1
19 avril 2022
19 avril 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officielle3ème chambre famille
6719e4fa5857dd64cbdaa532
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd9330e49802513c04a4a8d
15 mai 2020
15 mai 2020
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 MAI 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c99bbd3db21cbdd88c77
6 octobre 2006
6 octobre 2006
- Procédure : Monsieur Eric X... a été embauché à compter du 5 avril 1997 en qualité d'agentde sécurité par la société SOGECOM exploitant le casino de BAGNOLES DE L'ORNE aux termes d'un contrat saisonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
7 mars 2016
APPELANT Monsieur Ronan X... ... 97170 PETIT-BOURG Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ANTILLES PAPETERIE Lot Vince-Zac
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02003_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
de visualisation des églises fortifiées sur ces photomontages résulterait de biais, liés aux choix des angles de prise de vue, aux conditions météorologiques ou à la présence d'un couvert végétal saisonnier
Source officielleChambre 1-5
668f76b99b65e642c5878482
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Adresse 4] Madame [Z] [I] épouse [R] demeurant [Adresse 4] représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c64a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officiellePage 13 sur 19