CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 621 résultats pour « Jean PATRIMONIO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93000

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Jean-Pierre Y...et de M. Thierry Y..., ses fils, indiquant que leur mère souffrait de la maladie d'Alzheimer et ne peuvent plus s'occuper de ses papiers et de ses comptes.

Source officielle

Page 13 sur 382

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03929_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

parc éolien n'emporte pas par elle-même l'existence d'un impact paysager ou patrimonial ; s'agissant du patrimoine de la commune de Journet, les photomontages permettent de constater l'absence d'impact

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e4656d26d0f8b57c1b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le tribunal a estimé que si la fiche patrimoniale produite par la banque présentait des anomalies (signature, date), M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9801102cf266ee5309c1e

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

non réglementée, de conseiller en gestion de patrimoine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f202

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

né le 31 Octobre 1950 à VARADES (44370) ... 49600 BEAUPREAU ayant pour avocats postulants, la SCP BAZILLE Jean-Jacques, et pour avocat plaidant, Me DELALANDE INTIMÉE : Madame Marie-Annick

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00284_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

architectural et paysager du XXème siècle ", par l'aire de mise en valeur du patrimoine et de l'architecture (AVAP) crée en 2011, devenue SPR.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21425_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

du livre VI du code du patrimoine.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6dc

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 14/02454 APPELANT Monsieur [S], [A] [V] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (94) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Martial JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90927

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Substitut Général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre 1 A

652e25fd92ba098318768427

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

[V] [R] se sont portés cautions solidaires des engagements de la société Jeans Station dans la limite de 84 500 € pour une durée de 72 mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e480

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d63b

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Jean X...et Gisèle A...se sont mariés le 15 septembre 1947 à WITTERNESSE. De leur union est issu un enfant : Jean.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528dfcdaaebb88318fda873

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il est établi que le 9 octobre 2008, la société Alteor conseil devenue Alteor patrimoine, après une analyse de la situation patrimoniale de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12e

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Jean-Louis X...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84aefe

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il ajoute que les sommes récoltées suite à la vente de son entier patrimoine a servi à la création de sociétés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e2d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

- signé par Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af4

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Ils affirment que l'ADAGP est également recevable en son intervention, tant en réparation du préjudice matériel subi par ses associés du fait de la violation de leurs droits patrimoniaux d'auteurs, qu'en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af5

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Ils affirment que l'ADAGP est également recevable en son intervention, tant en réparation du préjudice matériel subi par ses associés du fait de la violation de leurs droits patrimoniaux d'auteurs, qu'en

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae0258599

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

que de tout patrimoine d'affectation professionnelle éventuel de Monsieur [R].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

Source officielle