CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

257 résultats pour « Jean Pierre RECORD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653b58ab502b828318c4e25b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[B] était le pire faisant toujours référence au fait qu'il soit arabe, que quand il était plus jeune le surnom de M. [A] était couscous et qu'il a pu finir par trouver la plaisanterie gênante, M.

Source officielle

Page 13 sur 13

← Précédent

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

SATELLITE RECORDS, DROUODE, Pierre Jean-Luc

SIREN 879718146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

17/12/2019

Voir →

Radiations

VETEMENTS RECORD, ACHOR, JEAN, PIERRE

SIREN 301118311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

23/06/2019

Voir →

Créations

PHENIXX RECORDS, LALLEMENT, Stéphane, Jean-Pierre

SIREN 434322194GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

21/12/2014

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc9ee52a903003073a5d89

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

À l'appui de cette demande, [R] [O] verse aux débats diverses pièces justificatives et notamment : ' ses bulletins de paye pour la période litigieuse (sa pièce 19) ' ses plannings de travail pour la

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle répond qu'aucun contrôle des travaux ne peut intervenir au stade de la réception puisque rien n'est visible.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a1e663bcdc6046d47cabab3

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 mai 2026 à 12h13 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Jean-Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En conséquence, elle sollicite la condamnation de la société à un rappel de salaire, au regard de l'écart de rémunération entre les deux grades susmentionnés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d7d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Pour un exposé complet des moyens et prétentions des parties, il convient au visa de l'article 455 du code de procédure civile de se reporter à leurs écritures susvisées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffa

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il est arrivé que je me fasse recadrer très sèchement pendant que j'étais en train de servir un client.'

Source officielle
CA

Chambre civile

69eafe45cdc6046d475786c5

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Saisie par [N] [Q] d'une requête en déféré des ordonnances des 29 et 31 janvier 2025, la cour d'appel de Limoges a, par arrêt du 19 juin 2025 déclaré le recours irrecevable.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f1dcdc6046d47e0b2ad

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle soutient que cette exclusion est de manière désormais constante, reconnue comme formelle et limitée par la Cour de cassation et par les cours d'appel qui se sont rangées à son analyse.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc955c0fec5dd96933f9e5

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Elle précise que l'origine professionnelle de sa maladie a été reconnue le 20 mars 2019.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96e3cdc6046d47653e0a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

00074 FAITS ET PROCÉDURE Aux termes d'un acte authentique de vente reçu le 10 mars 2023 par Me [T] [H], notaire associé de la SARL [H] et [4], avec la participation de Me [A] [X], notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

l'a traité de " mouton de la direction " et de " sale bouffon ", ceci accompagné de sourires et de regards.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MAAF ASSURANCES représentée par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313edcdc6046d47a79cc1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ainsi, les pièces produites ne démontrent pas que l'actif disponible soit supérieur au passif exigible, hors échéance échues du plan.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b0cdc6046d47e13e64

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SELAS SELAS ARKARA AVOCATS SDPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P418 à DÉFENDERESSES Madame [X] [J] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Corentin PION de la SELARL JEAN-PIMOR

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194c8cdc6046d47ed595b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Z] en date du 4 janvier 2017 à Mme [X] dont l'objet est « SSS » avec une pièce jointe, sans autre mention.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00901_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

et des retards en ayant résulté.

Source officielle