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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

de service à des horaires compatibles avec les siens puis des reproches de ne pas assister à ces réunions, - sa mise à l'écart lors de l'élaboration des projets personnels individualisés (PPI) des jeunes

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e6d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les suites ont été marquées par des douleurs en rapport avec une algodystrophie.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1426a1876057df5d3be

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[L] faisait constater un accident de travail par son médecin traitant, pour cervicalgies, réactivant les douleurs ressenties lors de l'accident de trajet du 23 aout 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a381

Appel

22 février 2008

22 février 2008

calibre un peu augmenté de volume par rapport à la denture personnelle ; 5-Retentissement professionnel : Loïc Y... a indiqué d'une part avoir été licencié de son poste de moniteur de judo (emploi jeune

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627df8a00d41e0057d43e3a2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, la jeune fonctionnelle subie et leurs conséquences, 9.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33be11beca089b88d08

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

jusqu'au terme de la journée de travail, le 8 juin 2012, est totalement contradictoire compte tenu des fonctions d'agent de production de la salariée impliquant des manutentions et au regard de sa douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Mohamed, le 21 Mai 2007c/Madame Z

6253cafbbd3db21cbdd8c953

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

X... a déposé au greffe, service de l'audiencement, un jeu d'écritures aux termes desquelles il sollicite le bénéfice d'une décision de relaxe, une indemnisation à hauteur de 5.000 € pour procédure abusive

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b799e4ea48318f5b0b4

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6884781dc057dee7944

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le certificat médical établi le 8 décembre 2017 mentionnait des douleurs musculaires situées au cou et au bras gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f44

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Par 4 jeux de conclusions (le dernier en date du 29 janvier 2021), la CAFAT sollicite le rejet de la demande d'expertise judiciaire et la confirmation du jugement entrepris précisant que M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01937_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

quant à lui prescrit à cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5af

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

l'ensemble de ces recommandations étant applicable à l'enfant " ; Attendu qu'il est établi par les rapports d'expertise et les comptes rendus opératoires que l'aiguille introduite dans l'abdomen du jeune

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24d3cdc6046d4748390b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Enthésopathie calcifiante du triceps brachial'»'; -'' des doléances de l'assurée': «'douleurs au coude gauche aux efforts, irradiant l'avant-bras'; parfois difficultés à bouger le coude'; douleurs insomniantes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a319cdc6046d47b794c9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c79c02507c9078dd1a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a poursuivi le réassort et a ressenti une violente douleur en se baissant ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Douleurs nocturnes et diurnes - thérapeutiques : séances de kinésithérapie (trois séances par semaine) - Doliprane-Ixprim.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Le 17 juillet 1996, le jeune Hervé X..., âgé de sept ans et demi, alors qu'il sortait du domicile familial sis à COSNE SUR LOIRE et traversait la chaussée, a été percuté et grièvement blessé par le véhicule

Source officielle

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