CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
de service à des horaires compatibles avec les siens puis des reproches de ne pas assister à ces réunions, - sa mise à l'écart lors de l'élaboration des projets personnels individualisés (PPI) des jeunes
1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e6d
1 juillet 2025
Les suites ont été marquées par des douleurs en rapport avec une algodystrophie.
1re chambre sociale
6285e1426a1876057df5d3be
18 mai 2022
[L] faisait constater un accident de travail par son médecin traitant, pour cervicalgies, réactivant les douleurs ressenties lors de l'accident de trajet du 23 aout 2012.
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
calibre un peu augmenté de volume par rapport à la denture personnelle ; 5-Retentissement professionnel : Loïc Y... a indiqué d'une part avoir été licencié de son poste de moniteur de judo (emploi jeune
TROISIEME CHAMBRE
627df8a00d41e0057d43e3a2
12 mai 2022
, la jeune fonctionnelle subie et leurs conséquences, 9.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d08
7 octobre 2025
jusqu'au terme de la journée de travail, le 8 juin 2012, est totalement contradictoire compte tenu des fonctions d'agent de production de la salariée impliquant des manutentions et au regard de sa douleur
Monsieur X... Mohamed, le 21 Mai 2007c/Madame Z
6253cafbbd3db21cbdd8c953
8 décembre 2008
X... a déposé au greffe, service de l'audiencement, un jeu d'écritures aux termes desquelles il sollicite le bénéfice d'une décision de relaxe, une indemnisation à hauteur de 5.000 € pour procédure abusive
9ème Ch Sécurité Sociale
65321b799e4ea48318f5b0b4
18 octobre 2023
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6884781dc057dee7944
10 mai 2022
Le certificat médical établi le 8 décembre 2017 mentionnait des douleurs musculaires situées au cou et au bras gauche.
6253cdeabd3db21cbdd94f44
15 juillet 2021
Par 4 jeux de conclusions (le dernier en date du 29 janvier 2021), la CAFAT sollicite le rejet de la demande d'expertise judiciaire et la confirmation du jugement entrepris précisant que M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
quant à lui prescrit à cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
l'ensemble de ces recommandations étant applicable à l'enfant " ; Attendu qu'il est établi par les rapports d'expertise et les comptes rendus opératoires que l'aiguille introduite dans l'abdomen du jeune
Chambre Sociale-Section 3
69df24d3cdc6046d4748390b
14 avril 2026
Enthésopathie calcifiante du triceps brachial'»'; -'' des doléances de l'assurée': «'douleurs au coude gauche aux efforts, irradiant l'avant-bras'; parfois difficultés à bouger le coude'; douleurs insomniantes
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
6981a319cdc6046d47b794c9
Chambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd1a
19 janvier 2023
Il a poursuivi le réassort et a ressenti une violente douleur en se baissant ».
69d73672cdc6046d479a71e7
8 avril 2026
69d73684cdc6046d479a7571
Douleurs nocturnes et diurnes - thérapeutiques : séances de kinésithérapie (trois séances par semaine) - Doliprane-Ixprim.
67f750bc6527a11effc4b72b
9 avril 2025
6253cb29bd3db21cbdd8cfb3
12 janvier 2009
Le 17 juillet 1996, le jeune Hervé X..., âgé de sept ans et demi, alors qu'il sortait du domicile familial sis à COSNE SUR LOIRE et traversait la chaussée, a été percuté et grièvement blessé par le véhicule
Page 13 sur 59