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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa38

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Octobre 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

65b4af077ef77d000880b4e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 1] NON COMPARANT Représenté par Me Emilie VINQUEUR, avocat au barreau de TOURS Demandeur suivant requête en date du : 04 Mai 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a94

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Johann, Judith X... et Pierre PITIGLIANO ont été hospitalisés d'urgence au service d'anesthésie réanimation de l'Hôpital LAPEYRONIE à la suite de leur intoxication.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69005dfd2481d356bd175376

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df4eaaebb88318fda55e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

66235accaec0e60008fe99c5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Représenté par Me Magalie CASTELLI MAURICE, avocat au barreau d'ORLEANS Demandeur suivant requête en date du : 03 Août 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan HERVOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8af45b5ff6e72c961245a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9321e

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

L'affaire a été fixée à l'audience du 16 Mars 2016, après ordonnance de clôture rendue le 17 février 2016, la Cour étant composée de Mme Johanne PERRIER, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91918

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

DEMANDEUR Monsieur Alain Y... ... 31570 AURIN Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Monsieur Johan B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92167

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

APPELANT Monsieur Moïse X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me COPPEL, substituant Me Johanne DAHOMAIS, (56), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARIB SÉCURITÉ PRIVÉ 232 Rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f319

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

APPELANT Monsieur Jacques X... ... 97123 BAILLIF Non comparant ni représenté INTIMÉ Monsieur Luc Y... ... 97113 GOURBEYRE Comparant, assisté de Me VALERE-LANDAIS substituant Me Johann EUGENE-ADOLPH

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6528dfadaaebb88318fda733

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

SPORTLUX [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [L] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Bruno COUDERC collaborateur de Me Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145

Source officielle
CA

8ème chambre

630710857786aac563f27581

Appel

24 août 2022

24 août 2022

[R] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450 ****** Date de clôture de l'instruction : 07 Décembre 2021 Date des plaidoiries

Source officielle
CA

Référés

6690c7550d808eb34e45561e

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

opposant : I - [J] [E] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 3] [X] [M] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me Ines DUVEAU, avocat au barreau de TOURS Demandeurs, suivant exploit de SCP Johann

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

671b35a52edfb0b58c05efbc

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

l'objet de soins) née le 01/11/1989 à [Localité 4] (ARGENTINE) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site [3] comparante, assistée de Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d623

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Deux enfants sont nés Michaël le 11 août 1980 et Johann le 19 avril 1990. Le divorce a été prononcé en application de l'article 233 du code civil. Le mariage a donc duré 29 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b9

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS FRANCAIS 46, Rue Saint-Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17 Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352a

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Monsieur Giorgi X... n'étant pas présent à l'audience est représenté par Me Johannes LESTRADE, avocat au barreau de Nice, choisi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93665

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

APPELANTE Madame Angèle X... ... 97131 PETIT-CANAL Non comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff4f

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

prononcé le 14 décembre 2011 par le juge aux affaires familiales de GUERET qui a, notamment, fixé à sa charge une contribution alimentaire mensuelle de 275 € pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Johan

Source officielle

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