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342 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a2

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

code civil, condamnation avec exécution provisoire de ce dernier à lui payer la somme de 3 740, 72 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice matériel subi par l'embase du moteur Johnson

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00977_20240724

Admin. Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

A, représenté par Me Guinel-Johnson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 février 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 août

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03119_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

B, représenté par Me Guinel-Johnson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 avril 2022 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2021 du préfet de la Vendée

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb58cdc6046d47d1dff8

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 23/08/2022 RG CPH : F 21/00681 Infirmation de la décision Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Etienne DELATTRE, - Me Céline GUINEL-JOHNSON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67820c6f0f5e5278a79738f0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représentée par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE INTIMEES SDC de l'ensemble immobilier [Adresse 6], pris en la personne de son syndic en exercice la Société Cabinet Immobilier [T] JOHNSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88133

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

qu'elle a satisfait son obligation de recherche de reclassements externes auprès de sociétés se trouvant sur le bassin d'emploi Nogentais , dont 11 postes de travail étaient offerts par la société JOHNSON

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

69fc2625cdc6046d47e21e4b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Mme [H] [L] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Céline VENIEL, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉE: S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marc JOUANEN

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01516_20230208

Admin. Appel

8 février 2023

8 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, Mme B, représentée par Me Guinel-Johnson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 décembre 2021 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163b5331669d540ac7bab3a

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

la cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cc2ffea1086acdbe41ae

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

[Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS 01 CONTROLE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP Association TORIEL-JOHANNSEN-ROUILLON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636a8e22908a2ec611e8d0

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

encore [Adresse 7] représentées par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistées de Maître Gwendal LE COLLETER, avocat plaidant pour l'Association TORIEL JOHANNSEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60370cd24103c7a77ada5947

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Jugement du 13 mars 2014 - Juge de l'exécution d'Auxerre - RG n° 12/00245 APPELANTE Madame [T] [R] Née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Johnson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba27

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

TEAM GEORGES GROINE 9/11 avenue des Frères Montgolfier Zac des Ribes 63170 AUBIERE représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me JOHANET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc82

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

que la Cour ne puisse savoir en quel lieu l'employeur a assuré le suivi du dossier puisque les notifications ont été faites au lieu de l'établissement industriel lorsqu'il appartenait à la société JOHNSON

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03813_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 août 2022, M. et Mme A, représentés par Me Johanet, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2009627/1-1 du 11 juillet 2022 du

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33bbd20aa057d9f386b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] représentées par Me Jérôme HERCE de la SELARL HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN, avocat au barreau de ROUEN et assistées par Me Marc JOUANEN de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca0

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

descriptif du devis des travaux commandés à la société Eurorésine en octobre 2000, précisant que le sol est protégé par l'application de trois couches d'émulsion métallisée antidérapante (Eternum de Johnson

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02993_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

A, représenté par Me Guinel-Johnson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Nantes du 7 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc387e633183e2ee17c0d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[S] a été repris par la société Johnson Controls. ' compter du mois de novembre 2014, la société MCI reprenait le contrat de travail de M. [S]. En dernier lieu, la qualification de M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc387e633183e2ee17c0f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[T] a été repris par la société Johnson Controls. Sa rémunération mensuelle moyenne des 12 derniers mois s'élève à la somme de 2900,84 euros.

Source officielle

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