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350 840 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a6f

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

Représentés par Me Thierry Kuhn de la SCP Kuhn, avocat au barreau de Paris, toque : P0090 et par Me François de Moustier, avocat au barreau de Paris, toque : C2018 Madame X... S... [...] [...]

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00553_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, Mme A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 17 octobre 2024 ; 2°) d’annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01825_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par une décision du 23 mai 2025, le bureau d’aide juridictionnel a accordé l’aide juridictionnelle partielle à M. B... et a fixé la contribution de l’Etat à 25%.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01190_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

B a été admis à l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 mars 2022 du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Marseille. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00578_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, Mme A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 octobre 2023 de la magistrate désignée

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02961_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fedi, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. Abid. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487ba5822c82a7cbdf9d

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Com. 27 mai 2008 n° 07-13.565).

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02627_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Par un jugement n° 2301667 du 17 mai 2023, le tribunal administratif de Marseille a rejeté cette demande. Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2023, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01550_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 23 janvier 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02129_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, Mme A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 9 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA03022_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, Mme E épouse A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 juillet 2023 du tribunal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00577_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, Mme A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 octobre 2023 de la magistrate désignée

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00579_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01159_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 28 juin 2021 ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

16e chambre

60344190b0d950328fdc861d

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

: 274 - N° du dossier 150053 Représentant : Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0090 APPELANTS **************** Monsieur [G] [F] de nationalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e1

Appel

8 février 2011

8 février 2011

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 8 FEVRIER 2011 (no 67, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 21755 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mai

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2ed75cdc6046d470d50df

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[D] [G] Représentant : Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme [I] [C] Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile)

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c9c05d6f7f678d48e98

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

OLYMPIQUE DE [Localité 7], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Michel KUHN de la SELARL AKHEOS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Nous, Pascale MARTIN, Magistrat de la mise en état de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61625105929f6bffa995b418

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRET DU 21 NOVEMBRE 2013 (n° 427, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/11031 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef31dc5b777c90993096

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par jugement de départage du 22 mai 2020, le conseil a rejeté l'ensemble des demandes et jugé l'action du syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple irrecevable.

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Modifications diverses

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13/10/2015

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