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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6688de56676b73dd81b970b8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Valérie FIEHL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1294 - N° du dossier E0004OE8, représenté par Mme [H] [I] (Avocat) ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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10 avril 2025
10 avril 2025
---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
635b71c9b201587f74be020a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 28 mai 2014, il a été victime d'un accident du travail alors qu'il réparait la chaîne du monte-charge tombé en panne et que sa main a été entraînée par le mécanisme.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b46
9 octobre 2013
9 octobre 2013
née le 06 Décembre 1944 à BASTELICA (CORSE DU SUD) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Marie Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M. Georges B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP DELRAN BRUN-MAIRIN DELRAN, avocats au barreau de NÎMES Mademoiselle Laure Y...
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
1991 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Claudine MOLLET de la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT, avocat au barreau de MONTARGIS, ayant pour avocat plaidant Me Laura
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Patrick D..., de deux moniteurs-éducateurs, MM.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c4cdc6046d4788e668
16 avril 2026
16 avril 2026
[H] [A] épouse [F] Représentée par Me Ronan TIGREAT, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------------------------------------- [2] 82 Nous, Anne-Laure
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c13
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentée par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SARL SARL ACT'AMBULANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Lara
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f811e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
immatriculée au RCS de VANNES sous le numéro B 832 486 062, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f2
22 octobre 2012
22 octobre 2012
.-98835 DUMBEA représenté par la SELARL LOMBARDO Mme Marie-Laure A...
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969b6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Maître JAGODZINSKI-BAHEUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau D'ARRAS sur appel de la décision en date du 31 MARS 2021 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONT
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891ea
10 mai 2007
10 mai 2007
-signé par Marie-Laure ROBINEAU, présidente et par Nathalie GALVEZ, greffière présente lors du prononcé. **** LA COUR, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91718
3 mars 2014
3 mars 2014
.-98809 MONT-DORE- (BP. 978-98845 NOUMEA CEDEX)- Représentée par Me Marie-Laure FAUCHE de la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e0771120e9a89a34a5cf
28 mars 2012
28 mars 2012
DES LAURES prise en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] SARL ENTREPRISE DE RENOVATION ET DE CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant Ayant son
Source officielleChambre sociale
65bb4b341712fc000885eace
24 janvier 2024
24 janvier 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93541
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 06 Décembre 1944 à Bastelica (Corse du Sud) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Marie Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, M. Georges Z...
Source officielle9e Chambre A
616282407a007b88ee156793
13 juin 2013
13 juin 2013
Un document récapitulatif de ses chantiers de 2008 à 2012 démontre que le nombre de chantiers traités par la société Agence [K] a diminué quasiment de moitié durant l'année 2011.
Source officielle13e chambre
615e0d46c25a97f0381f4c99
31 juillet 2014
31 juillet 2014
[W] avait en effet acquis le bien immobilier en cause en 1988 par moitié avec son épouse, au prix d'1.500.000 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f31
22 février 2016
22 février 2016
C/ Laure Y...
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