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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293f
28 octobre 2015
, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
6253cc6dbd3db21cbdd9012c
16 janvier 2013
née le 09 Juillet 1962 à MONTELIMAR (26200) ... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Chambre 4-6
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24 janvier 2025
VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision
Pôle 6 - Chambre 4
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13 novembre 2012
APPELANTE Madame [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LION, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉE SAS EFIRACK [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Lucienne
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10 avril 2007
REUNIONNAISE "LES TROIS BRASSEURS" 2 Chemin de la ZI n 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Pierre Yves BIGAIGNON (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : Mademoiselle Orlane Marie Pierre Lucienne
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4 juin 2014
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2014, devant Mme Françoise LUCIANI
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18 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
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VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée
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30 juin 2015
Lucien K..., M. Yves-Marie L... et Mme Pascale M... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.
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15 décembre 2016
Monsieur Bruno Christophe Marcel ZZZZZ... né le [...] à Lens de nationalité française [...] Monsieur Bruno DD... né le [...]
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30 avril 2012
Un salaire de 28 000 francs bruts mensuels sur 13 mois était proposé avec une prime à hauteur maximale d'un mois de salaire selon réalisation des objectifs.
CHAMBRE SOCIALE B
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26 avril 2024
00123 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANTE : Société ECURIES DU HARAS DES BROUES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexandre LUCIEN
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2 novembre 2016
Giuseppe Y...et Mme Nada X... se sont mariés le 15 février 1997 à Lucciana (Haute-Corse), sans contrat de mariage préalable.
2ème Chambre
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15 octobre 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant , et par Me Lucien
Chambre 3-3
6780c0161c81fecf5743d925
9 janvier 2025
Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant comme avocat plaidant Me Lucien
6253c964bd3db21cbdd88300
31 mars 2006
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 12 Novembre 2003 RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SA E LASER CONTACT ROANNE Télépole ZA Bapaume 27 A 31 rue Lucien
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1 juin 2015
APPELANTE SARL SAPAT SARL Duteau 97160 LE MOULE Représentée par Maître Lucien TROUPE (2) substitué par Maître GALAS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Juney, Alexis X... ..
1ère Chambre A
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20 juin 2017
et diligences de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Arnaud LUCIEN
Pôle 5 - Chambre 5
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21 octobre 2010
MIBS INFRASTRUCTURE ET SERVICES anciennement dénommée IB SOLUTION ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Lucienne BOTBOL
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