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339 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293f

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9012c

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

née le 09 Juillet 1962 à MONTELIMAR (26200) ... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd69

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162be8d99b588421c5e38aa

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

APPELANTE Madame [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LION, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉE SAS EFIRACK [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Lucienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a5d

Appel

10 avril 2007

10 avril 2007

REUNIONNAISE "LES TROIS BRASSEURS" 2 Chemin de la ZI n 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Pierre Yves BIGAIGNON (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : Mademoiselle Orlane Marie Pierre Lucienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e3

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326b

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd65

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd67

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e8

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Lucien K..., M. Yves-Marie L... et Mme Pascale M... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Bruno Christophe Marcel ZZZZZ... né le [...]            à Lens de nationalité française [...]                                Monsieur Bruno DD... né le [...]       

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f54c

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

Un salaire de 28 000 francs bruts mensuels sur 13 mois était proposé avec une prime à hauteur maximale d'un mois de salaire selon réalisation des objectifs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f551

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

00123 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANTE : Société ECURIES DU HARAS DES BROUES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexandre LUCIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93631

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Giuseppe Y...et Mme Nada X... se sont mariés le 15 février 1997 à Lucciana (Haute-Corse), sans contrat de mariage préalable.

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CA

2ème Chambre

6710aa4fbe64d7e510244f82

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant , et par Me Lucien

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CA

Chambre 3-3

6780c0161c81fecf5743d925

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant comme avocat plaidant Me Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88300

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 12 Novembre 2003 RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SA E LASER CONTACT ROANNE Télépole ZA Bapaume 27 A 31 rue Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a0

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

APPELANTE SARL SAPAT SARL Duteau 97160 LE MOULE Représentée par Maître Lucien TROUPE (2) substitué par Maître GALAS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Juney, Alexis X... ..

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60336c56538cd920d54688f8

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

et diligences de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Arnaud LUCIEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a2434e100fed5ecc2eae

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

MIBS INFRASTRUCTURE ET SERVICES anciennement dénommée IB SOLUTION ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Lucienne BOTBOL

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