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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre de la famille
62f73e8843b00e05d4fac716
12 août 2022
12 août 2022
l'affaire a été débattue le 21 JUIN 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre, chargée du rappport, et Madame Magali
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09af
17 août 2022
17 août 2022
Monsieur LE PROCUREUR GENERAL en son parquet près la cour d'appel [Adresse 1] [Localité 5] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 17 Août 2022, en audience publique, devant Magali
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09b5
19 août 2022
19 août 2022
Localité 2] Non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 18 Août 2022, en audience publique, devant Magali
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a03
17 juillet 2024
17 juillet 2024
1 rue Foch 34000 MONTPELLIER Non représenté Monsieur [B] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Absent DEBATS L'affaire a été débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali
Source officielleRETENTIONS
67f4adb676ec6bab6dfbac51
5 avril 2025
5 avril 2025
DU RHÔNE C/ [J] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Magali
Source officielle3e chambre sociale
653a06a3d0451e8318d0ea62
25 octobre 2023
25 octobre 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d719
16 février 2011
16 février 2011
* * * Des relations ayant existé entre Monsieur Georges Y...et Madame Marie-Thérèse X...sont nés deux enfants : - Magali le 11 novembre 1995 à MARSEILLE -Christian le 26 septembre 1997 à MARSEILLE
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03164_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
administratif de Montpellier l'annulation de la délibération du 18 février 2019 par laquelle le conseil de la communauté de communes Les Avant-Monts a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune de Magalas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
5 avril 2023
[G] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la société Magellis Consultants à payer à M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda4017
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, a entendu le représentant
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9589b5afe5adfff28a40
18 octobre 2022
18 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1], [Adresse 1] comparante en la personne de Mme [P] [B] régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958bb5afe5adfff28a44
18 octobre 2022
18 octobre 2022
fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, et Mme Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Hélène MASSAL, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleService des Référés
633e6feaf8faf13e2e973ccf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
président du directoire domicilié ès-qualités audit siège, créancier inscrit [Adresse 7] [Localité 1] non représentée DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2022 tenue par Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214f2c6e17caeab217b6b
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Jérôme DIE, chargé du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN ont entendu les représentants des parties en leurs observations, assistés de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd9328fc2f1f612c70bc623
31 mars 2020
31 mars 2020
Jérôme DIE, chargé du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoirie, assistés de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01241_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Magali Leroy, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 800 euros hors taxes
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77c
16 septembre 2008
16 septembre 2008
AGENCE TOURANGELLE D'ENQUETES ET DE RECHERCHES Magalie Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9cb188b808a04242a59fc
22 novembre 2019
22 novembre 2019
la décision de la société L'ALSACE d'arrêter la publication des magazines .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df10aaebb88318fda428
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Avons ce jour 05 OCTOBRE 2023 rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [D] [B] née le 17 Mai 1996 à [Localité 4] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Magali
Source officiellePage 13 sur 181
CAILLIATTE, Emmanuelle, Magalie, Sandrine, PETIT
31/07/2026
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GIL, Magali, Carmen
31/07/2026
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CARET, Magalie, Marie-France, Patricia, CARET (EI)
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/07/2026
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EIRL HERMAN MAGALI
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/07/2026
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BERTHET, Magalie, Elisabeth, Michelle, BERTHET
30/07/2026
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