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273 résultats pour « Mathile SEBASTIAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Madame Valérie X...fait, elle, parvenir le 29 juin 2007, le mail ci-après à messieurs Yvan F..., Jean-Michel E...et Xavier D...(pièce no2 sociétés) : " Objet : Commentaire mail de Tim ...

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a32bcdc6046d47463705

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sébastien GANCE, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef716f8d5c08d4a262e694

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTE Madame [T] [O] née le 17 Décembre 1981 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb7ccdc6046d47d1edfa

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par mail, le 17 octobre 2016 en réponse, le directeur des ressources humaines de [2], indiquait ne pas pouvoir donner suite à la candidature de M. [W]. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc12beda2f0036f718c4a6

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Camag ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Claire Guilleminot, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Arnaud Dragon, avocat assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

634a4f52acdcd6adff75a9d0

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [E] [M] née le 16 Août 1964

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de19b6a90a057d2a5afd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

CRESSARD & LE GOFF, AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 1] 1953 la Grille du Parc [Localité 2] Représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A2MO : ATHISIENNE DE MECANIQUE MOULE ET OUTILLAGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentées par Me Sébastien ECHEZAR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60336eb2b152d8230c5b0699

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

2] [Localité 4] N° SIRET : B 428 891 113 (Nanterre) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02259_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Elles font varier le nombre d'éoliennes jusqu'à neuf machines pour l'ensemble des variantes.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69707c08cdc6046d47135569

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Sebastien TOULLEC, lors des débats, et Madame Julie ROUET, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 01 Décembre 2025 devant Madame Constance DESMORAT, magistrat rapporteur, tenant seul

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe6498a54057d102db6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

RG N° 20/00756, intimée dans le dossier RG N° 20/00927, représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant, et par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61632f4d14ec5f96a7da08db

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

- que l'on ne saurait concevoir la bonne ou la mauvaise foi... d'une machine...

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CA

Chambre A - Commerciale

69df2693cdc6046d47485f70

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 214835 et par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

64a8ff8503029105dbedc27c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

] [Localité 13] représentés par Me Sylvie NOACHOVITCH de la SELARL SELARL INTER BARREAUX SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833, substituéE à l'audience par Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7ff01612d969df000a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

de la SCP 'DELPLANCKE - POZZO DI BORGO - ROMETTI & Associés', avocat au barreau de Nice, substituée par Me Mathieu MICHELON, avocat au barreau de Nice INTIMÉ : Monsieur [Y] [P] né le 14 Juin

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67397

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

qualité au siège sis [Adresse 1] représentées par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître COUDRIER substituant Maître Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b35252edfb0b58c05e931

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Adresse 7] défaillante Société AXIMA CONCEPT , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9c4f2c4156abc10122469

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

1950, de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me François Deleforge, de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistés de Me Sébastien

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CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89da0

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

d'abonnement téléphonique (14. 964,21 F) d'installation d'une borne incendie (celle dont l'installation aurait permis un classement 2 étoiles), d'un changement de volets (46. 947,81 F), de réparation d'une machine

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