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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63bd0ece0ab73d7c90739e8b

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

00844) suivant déclaration d'appel du 02 juillet 2021 APPELANTE : [W] [Y] née le 19 Avril 2021 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Olivier MAILLOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a6601dbbd03a05db965196

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[R] HOLDING RCS de Lons-le-Saunier n° 797 649 969 sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : S.A.S.U

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721826228a02057de673aa

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

par Me Jean-grégory SIROU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [X] [F] né le 14 Juillet 1948 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6274bc0e2799a9057d5dcf5b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Marie-Anne BLATT substituant Me Olivier MAILLOT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NVMF S.A. DOMOFRANCEc/S.A

6704cb652f5f3246ff3814ac

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DOMOFRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162fded3ebbdffcbea6aa22

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Monsieur [B] [V] engagé à compter du 1er août 1995 en qualité de VRP Multicartes par la société EMPREINTE, spécialisée dans la corsetterie et les maillots de bains grande taille, exclusivement rémunéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a85

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

TF/CHG/DB ARRET RENDU LE un Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller, faisant fonction de Président désignée par ordonnances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a86

Appel

8 juillet 2003

8 juillet 2003

/AMB/DB ARRÊT RENDU LE huit Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller faisant fonction de Président désignée par ordonnances de Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X

6253ca4cbd3db21cbdd8a98a

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

faits s'est vu proposer au cours de l'année 2001 par la l'EURL Sensation Beauté qu'elle fréquentait en qualité de cliente des séances d'épilation définitive sur les aisselles, les jambes entières et le maillot

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00489_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2024, la commune de Laroque, représentée par Me Maillot, de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée Maillot et associés, conclut au rejet

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02268_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C... a publié le 10 décembre 2023 une vidéo sur son compte Tiktok dans laquelle il s’est filmé circulant, le 9 octobre 2023, à moto, vêtu d’un maillot de football aux couleurs de la F... avec le nom F.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21280_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

B, représenté par Me Maillot, conclut, à titre principal, au rejet de la requête de l'association foncière urbaine autorisée Les jardins de Sérignan, à titre subsidiaire, à l'annulation du titre exécutoire

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69facc0fcdc6046d47be7201

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Proximité d'ANTONY N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 05/05/2026 à : Me Jeanine HALIMI, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Annelies MATHOT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

D2163c/DÉFENDEURS

69df2200cdc6046d4747fcfb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [Z] [Q] [M] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163f125fb73a9295bca64e9

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

METZ prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 8] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître MATHOT, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6262486eb1a50c277d4c5c3d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Paris) Représentée par Me Martin SALÉ-MONIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E2067 à DEFENDEURS Madame [X] [D] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Luc MATHON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5293ef93c421386aa3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

substituant Me Alice SIMOUNET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX à DÉFENDEUR Madame [O] [W] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Luc MATHON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e22f875782d5f060ee238

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Représentée par Me Hélène GERSON-MAIROT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : N48 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa514c601f08318991597

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

demeurant [Adresse 6] [C] [J] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentés par Maître Sylvie LABEYRIE de la SELARL CABINET CAPORALE MAILLOT

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6451fb5e48616ed0f8cd4fc2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[V] [C] [R] présente le maillot numéro 26 à son nom et une photographie prise lors d'une autre conférence de presse sur laquelle un autre joueur du Losc M.

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING MATHOT

SIREN 878670132Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

01/07/2026

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Dépôts des comptes

ETA MATHOT

SIREN 533755054Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

05/03/2026

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Dépôts des comptes

FLORIAN MATHOT M.A.C.

SIREN 979682580Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

20/02/2026

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Créations

MATHOT, Hoani

SIREN 994311629Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

28/11/2025

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Radiations

MATHOT, Jacques

SIREN 353676844Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/11/2025

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