AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ece0ab73d7c90739e8b
9 janvier 2023
9 janvier 2023
00844) suivant déclaration d'appel du 02 juillet 2021 APPELANTE : [W] [Y] née le 19 Avril 2021 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Olivier MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
64a6601dbbd03a05db965196
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[R] HOLDING RCS de Lons-le-Saunier n° 797 649 969 sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : S.A.S.U
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721826228a02057de673aa
3 mai 2022
3 mai 2022
par Me Jean-grégory SIROU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [X] [F] né le 14 Juillet 1948 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc0e2799a9057d5dcf5b
5 mai 2022
5 mai 2022
ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Marie-Anne BLATT substituant Me Olivier MAILLOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVMF S.A. DOMOFRANCEc/S.A
6704cb652f5f3246ff3814ac
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DOMOFRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fded3ebbdffcbea6aa22
20 mars 2012
20 mars 2012
Monsieur [B] [V] engagé à compter du 1er août 1995 en qualité de VRP Multicartes par la société EMPREINTE, spécialisée dans la corsetterie et les maillots de bains grande taille, exclusivement rémunéré
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a85
1 juillet 2003
1 juillet 2003
TF/CHG/DB ARRET RENDU LE un Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller, faisant fonction de Président désignée par ordonnances
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
8 juillet 2003
/AMB/DB ARRÊT RENDU LE huit Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller faisant fonction de Président désignée par ordonnances de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X
6253ca4cbd3db21cbdd8a98a
17 avril 2008
17 avril 2008
faits s'est vu proposer au cours de l'année 2001 par la l'EURL Sensation Beauté qu'elle fréquentait en qualité de cliente des séances d'épilation définitive sur les aisselles, les jambes entières et le maillot
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00489_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2024, la commune de Laroque, représentée par Me Maillot, de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée Maillot et associés, conclut au rejet
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02268_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
C... a publié le 10 décembre 2023 une vidéo sur son compte Tiktok dans laquelle il s’est filmé circulant, le 9 octobre 2023, à moto, vêtu d’un maillot de football aux couleurs de la F... avec le nom F.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21280_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, représenté par Me Maillot, conclut, à titre principal, au rejet de la requête de l'association foncière urbaine autorisée Les jardins de Sérignan, à titre subsidiaire, à l'annulation du titre exécutoire
Source officielleChambre civile 1-2
69facc0fcdc6046d47be7201
5 mai 2026
5 mai 2026
Proximité d'ANTONY N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 05/05/2026 à : Me Jeanine HALIMI, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Annelies MATHOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
D2163c/DÉFENDEURS
69df2200cdc6046d4747fcfb
14 avril 2026
14 avril 2026
Monsieur [N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [Z] [Q] [M] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163f125fb73a9295bca64e9
21 janvier 2010
21 janvier 2010
METZ prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 8] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître MATHOT, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6262486eb1a50c277d4c5c3d
21 avril 2022
21 avril 2022
Paris) Représentée par Me Martin SALÉ-MONIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E2067 à DEFENDEURS Madame [X] [D] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Luc MATHON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5293ef93c421386aa3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
substituant Me Alice SIMOUNET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX à DÉFENDEUR Madame [O] [W] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Luc MATHON
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f875782d5f060ee238
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représentée par Me Hélène GERSON-MAIROT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : N48 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f08318991597
5 octobre 2023
5 octobre 2023
demeurant [Adresse 6] [C] [J] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentés par Maître Sylvie LABEYRIE de la SELARL CABINET CAPORALE MAILLOT
Source officielleSociale D salle 2
6451fb5e48616ed0f8cd4fc2
14 avril 2023
14 avril 2023
[V] [C] [R] présente le maillot numéro 26 à son nom et une photographie prise lors d'une autre conférence de presse sur laquelle un autre joueur du Losc M.
Source officiellePage 13 sur 49
HOLDING MATHOT
01/07/2026
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ETA MATHOT
05/03/2026
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FLORIAN MATHOT M.A.C.
20/02/2026
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MATHOT, Hoani
28/11/2025
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MATHOT, Jacques
27/11/2025
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