- N° Portalis DBV3-V-B7J-XOSX Du 07 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 6] [Localité 8] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT

MANENC ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B1191 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

LE FOYER VELLAVE - immatriculée au RCS LE PUY sous le numéro B 585 750 177 - Siège social 71 Faubourg Saint Jean 43000 LE PUY EN VELAY Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant

02121 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGB Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

02117 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZFY Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

02125 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGI Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier

01959 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XY2L Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

01956 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XY2E Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

01945 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYZO Du 07 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7K-XUGM Du 20 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 - N° du dossier E0006IIW ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 63 /2025, 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT

02203 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZLR Du 16 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

26/03005 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BX Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 27 décembre 2021 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Etienne et le président de l'université Jean Monnet

INVESTISSEMENTS Me COLMET DAAGE Me PELCENER SELARL AJ Me OPSOMER Me LAVRUT ORDONNANCE LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SCP GUILLAUMA PESME la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT la SELARL CELCE-VILAIN, ARRÊT