CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

783 résultats pour « Nicolas THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be09

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole

Source officielle

Page 13 sur 40

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC702 résultats

Journal officiel
Créations

JEGOUREL, Nicolas Thomas

SIREN 107433716Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

29/07/2026

Voir →

Radiations

IRLES, Thomas, Nicolas, Alexis

SIREN 908773187Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

28/07/2026

Voir →

Créations

REVOY, Thomas, Nicolas, Pierre, Marie, Georges

SIREN 106920861Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

16/07/2026

Voir →

Créations

SENÉ, Nicolas, Thomas

SIREN 990047391Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

30/06/2026

Voir →

Radiations

DEMELUN, Nicolas, Aurélien, Thomas

SIREN 840647788Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec4

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

juridictionnelle Totale numéro 2010/ 017184 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : ASSOCIATION ARALIS représentée par ses dirigeants légaux 33 cours Albert Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923dd

Appel

24 février 2015

24 février 2015

La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : SAS RANDSTAD En la personne de son représentant légal 62-64, Cours Albert Thomas 69371 LYON CEDEX 08 dont le siège social est

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163c2c71a5f0a71dc3c9201

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

P] [H] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] Représentés par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistés de Me POULAIN substituant Me Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

652e261192ba098318768483

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC-ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas CAVALIER de la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda8fce65ddfe1f86948c58

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f91

Appel

28 mars 2000

28 mars 2000

Mars deux mille par Monsieur BASTIER, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Jérémy X... 12, rue Jean Goujon 47200 MARMANDE Rep/assistant : Me Anne BARRE-THOMAS

Source officielle
CA

Recours fiscaux - cont.PP

68f864f65d3e42c22e13b991

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ORDONNANCE N°2 N° RG 25/05158 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WD7A Société EI [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Balk-Nicolas RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

8e Chambre C

60373bcc5659011796ac3e31

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

[Adresse 4] représenté par Me Céline LENDO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [Z] [T] en sa qualité de liquidateur de Monsieur [D] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69281d00011fb71514ef436b

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

AASD-LODEVE [Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1daf2c124f4fd8d672e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maryline PARMAKSIZIAN Me Thomas D'JOURNO Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

17e Chambre

6032eca8af910560b1bba1a3

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

17e Chambre

60332b5cd3f4689c9f9f2b31

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda38bdd7fbd67f0115278b

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Luc THOMAS

Source officielle
CA

17e Chambre

5fdc4d092cec2f70cc5eb988

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88f

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

THOMAS, Conseiller M. NICOLAS, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64a7afb63bcaf505db696491

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- Sur l'exception d'irrecevabilité soulevée par la société DNS Dupont Nicolay et la MAF La société DNS Dupont Nicolay et la MAF soulèvent l'irrecevabilité des demandes formées à l'encontre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b74

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

Rue Cutesson 78120 GAZERAN COMPARANT, concluant par la SCP THOMA LE RUNIGO DELAVEAU GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES.

Source officielle
CA

12e chambre

6349008563d497adffda433d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ETEX FRANCE EXTERIORS anciennement dénommée 'ETERNIT FRANCE' RCS Versailles n° 515 331 346 [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f479

Appel

14 février 2012

14 février 2012

02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : ASSOCIATION RHONE ALPES POUR LE LOGEMENT ET L'INSERTION (ARALIS) représentée par ses dirigeants légaux 33 cours Albert Thomas

Source officielle