CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DETENTION PROVISOIRE
6881beb653f7f060d28c78a7
23 juillet 2025
IZARD, greffière MINISTÈRE PUBLIC : Représenté lors des débats par Olivier JANSON, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Pôle 2 - Chambre 11
6033842914d3de379c4ae8bd
31 mai 2017
Coline Puech, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Olivier
Pôle 4 - Chambre 8
616359e41416be03751aa56c
30 juin 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/84475 APPELANT Monsieur [Y] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assisté de Maître Matthieu
Chambre 3-1
6274ba9e2799a9057d5dcdf9
5 mai 2022
MAI 2022 N° 2022/169 N° RG 18/17291 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDIYQ SAS ASM C/ SAS NEEDLE CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MATHIEU
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a5
10 novembre 2016
Monsieur Olivier Y... Né le 15 mars 1964 à Boulogne Billancourt ... Monsieur Christian Z... Né le 15 novembre 1962 à Savigny sur Orge ...
Pôle 5 - Chambre 10
5fdc9b7787eb12be546bbe9b
12 novembre 2018
COMMERCIAL Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 542 016 381 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu
6253c995bd3db21cbdd88b4e
10 novembre 2006
des faits suivants:Tout au cours de la mission que vous avez effectuée chez Mederic, vos performances sont restées de médiocre niveau, présentant des lacunes rédactionnelles considérables obligeant Matthieu
Chambre sociale
668e2559fcf93851fdd646bb
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre
6253cd93bd3db21cbdd93b9c
28 avril 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Monsieur Olivier Z...
5e Chambre
60344190b0d950328fdc866d
12 janvier 2017
PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SASU IDVERDÉ [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mathieu
Pôle 1 - Chambre 3
6350e4f442150aadff23dbfb
19 octobre 2022
ROQUEFEUIL de la SELASU LEGAL RLP, avocat au barreau de PARIS, toque : C0627 INTIMEES SOCIÉTÉ GOOGLE IRELAND LIMITED [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] IRLANDE Représentée par Me Matthieu
8e Chambre A
5fdd56d63699ccbeac01d689
20 septembre 2018
. & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Matthieu Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Agnès J... de la SCP Z...
2EME PROTECTION SOCIALE
65af6516b6c6260008b52f11
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
6870a17a5b6604a26aae88a7
10 juillet 2025
NUANCES SUBTILES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Mathilde BACHELET, avocat au barreau de
3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777d
7 octobre 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Julie VERDON de l'ASSOCIATION HASCOET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier
5fde15b53f78aab39eb4c3b5
5 juillet 2018
représentée par Me Frédéric Ingold de la Selarl Ingold & Thomas - Avocats, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant Me Olivier B..., avocat au barreau de Paris et Me Mickaël
1re Chambre A
615e0da7c25a97f0381f4e91
24 juin 2014
le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Matthieu
Pôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
Commune VILLE DE [Localité 24] prise en la personne de son maire élu, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 14] Représentée et assistée à l'audience par Me Bruno MATHIEU
Pôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
Sociétés de NANTERRE sous le numéro 301 192 142 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu
65321a859e4ea48318f5ab29
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Page 13 sur 45