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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
662b43ccfe25450008314942
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis DBVH-V-B7G-ISTK AG TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 20 juin 2022 RG:22/00022 [Z]-[D] C/ [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Clémence Marino-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 AVRIL 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 01736
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8bca9bf26379030951
6 juillet 2022
6 juillet 2022
: Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437d0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354c0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle1ère Chambre
6031fa55925cec32b32b9eab
22 mai 2018
22 mai 2018
Philippe X... en qualité d'administrateur judiciaire puis a arrêté le plan de cession des ces deux sociétés et désigné M. Philippe X... en qualité de commissaire à leur exécution.
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a953328fa00087a275a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAISON ADIIOU [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BORDENAVE, avocat au barreau de Pau INTIMEE : S.C.I.
Source officielleChambre 1-3
6618cef27935f50008be3f4d
11 avril 2024
11 avril 2024
Rôle N° RG 20/08893 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJDH [G] [Y] [F] [E] épouse [Y] C/ [L] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleChambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il a décrit plus précisément l'appareil se composant d'un chariot en métal équipé de roulettes sur lequel est fixé un réchauffeur, un réservoir métallique contenant de l'acétone, un support en aluminium
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
l'appel des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe
Source officielle1ère Chambre C
6033f28fcc9beba3388af288
28 février 2017
28 février 2017
été débattue le 18 JANVIER 2017, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle12e chambre
5fdb48557a85a12639132640
26 mars 2019
26 mars 2019
La société Eurometal Ceilings est spécialisée dans la fabrication de bacs métalliques pour faux plafonds.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
SA LEA PARTNERS, Philippe Y..., en qualité de dirigeant de la SA LEA PARTNERS LE SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed48
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 03635 AFFAIRE : Philippe X... C/ Tito Daniel Y...
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a96
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
6319867751eeae4f1309d018
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielle3e Chambre A
603704a600daba9f69a0e461
25 juin 2015
25 juin 2015
2015 N° 2015/0249 Rôle N° 14/02332 RMP SARL ELITE CONSTRUCTIONS C/ Société civile PRANA Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT Me Philippe-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f0
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès Z..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 31 Octobre 2002 ARRÊT : Contradictoire, prononcé par M.
Source officiellePage 13 sur 149