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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA01887_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 19 janvier 2024, la SCP Philippe Angel - Denis Hazane - Sylvie Duval, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL DH 77, représenté par Me Leblic, doit être regardé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e6c549ea05a7cd2dbc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
doigts, au chapitre 1.2.1 autres doigts ; qu'en outre le chapitre 4.2.5 prévoit une aggravation en cas de troubles accompagnant éventuellement les troubles moteurs, aggravant plus ou moins l'impotence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86465b5a3ab8ca54f0b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président de chambre, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdab0b7a9a76941d9aa7b1a
5 juin 2019
5 juin 2019
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f294
7 mars 2012
7 mars 2012
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Didier X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83ae704a005d1ed71b5
19 avril 2023
19 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458987
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458989
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f6631e034c1f8dc45898b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f6631e034c1f8dc45898d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a08c38f76f783032d5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032d7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d1277202
28 juillet 2025
28 juillet 2025
[X] [Z] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 7] , demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA 28
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b733
9 avril 2025
9 avril 2025
S'agissant des séquelles provenant indifféremment d'atteinte cérébrale du médullaire, le chapitre 4.2.4 prévoit : 'Troubles sensitifs : a.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9548b5afe5adfff28926
17 octobre 2022
17 octobre 2022
décision du 29 juin 2017assistée de Madame [Z] [C] mandataire privé, en qualité de curatrice demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Sophie PHILIPPE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50bdcdc6046d47f2214b
1 avril 2026
1 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
63c8edd0dc5b777c90992ddc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0149
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH
Source officiellePage 13 sur 73