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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67874f2ed61a5c2f4aa366b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et cogérante de la SCI Du Puits de Pierre et de sa demande de rectification de l'extrait K bis de la SCI du Puits de Pierre, Statuant à nouveau des chefs infirmés, - dit que dans les rapports avec
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016b
14 janvier 2013
14 janvier 2013
lourde, subsidiairement pour faute grave, - débouter Jean-Pierre X... de l'intégralité de ses demandes, - condamner Jean-Pierre X... au paiement d'une somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6d
4 mars 2008
4 mars 2008
civile ; -condamné Jean-Pierre X... aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b6
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Le 22 août 2001, Monsieur Pierre X... a fait délivrer une sommation interpellative à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c70
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Cette décision a été notifiée à la société OGF et à Monsieur Pierre X... le 29 janvier 2013. Le 25 février 2013, Monsieur Pierre X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a842cdc6046d47f11e3e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PERFORMANCE PIERRE C/ [S] [O] [V] ...
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87dac
16 février 2006
16 février 2006
SAINT PIERRE -LYON 9ème, représentée par sa gérante la Société MARIGNAN PROMOTION, SA dont le siège social est sis 88, rue de Villiers - 92300 LEVALLOIS PERRET 100 A, cours Lafayette 69003 LYON représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c2
13 décembre 2007
13 décembre 2007
la SA PIERRE B... .
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eaf
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Par jugement en date du 4 mai 2018, le tribunal de grande instance de Créteil a : - déclaré la SCI FORS PIERRE irrecevable en son action en garantie des vices cachés, - condamné la SCI FORS PIERRE à payer
Source officielleChambre civile TGI
641958f6c0530404f56f4fa6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [C] [H] [E] [Adresse 14] [Localité 23] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d447
18 janvier 2011
18 janvier 2011
1er juillet par monsieur Pierre X... à monsieur René Y... et du message électronique adressé en réponse par monsieur René Y... à monsieur Pierre X... le lendemain que, au cours de cet entretien, monsieur
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fb
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 15 juin 2021, la société Première pierre a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
SCI DU MAC ET DU MONT SAINT PIERREc/SA LA SOCIETE DES EXPERTISES GALTIER
6253cda8bd3db21cbdd940b7
3 juillet 2018
3 juillet 2018
La société locataire a donné congé à la Sci du Mac et du Mont Saint Pierre pour la fin de l'année 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8534e
16 février 2001
16 février 2001
FAITS ET PROCEDURE Monsieur Jean-Pierre NO X... a été engagé par la Société FRANCE BERRY le 2 janvier 1998, en qualité d'inspecteur en déménagement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02286_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Sur l'intervention des communes de Pierre-Morains et Clamanges : 2.
Source officielleChambre 1-7
653219769e4ea48318f5a907
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PIERRES PLANS PROVENCE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84db0
7 juin 1999
7 juin 1999
Madame X..., mère de Jean-Pierre X..., déclare abandonner sa créance fixée par la décision entreprise à la somme de 15 800 Francs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1a80b6b43000800d820
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le 12 mai 2021, la société Pierre Investissement 6 a interjeté appel du jugement précité.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e6
2 septembre 2008
2 septembre 2008
02/09/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no07/02807 SA GROUPE PROFIL / Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e44
1 février 2016
1 février 2016
du tribunal d'instance de QUIMPER, - décision plaçant Monsieur Pierre X... né le 7 mai 1922 sous tutelle pour une durée de 60 mois et désignant Monsieur Pierre X..., fils, en qualité de tuteur et Monsieur
Source officiellePage 13 sur 2050