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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile Section 2
63bfb23d5e2fbe7c90043574
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [U], [M] [A] épouse [B] née le [Date naissance 6] 1948 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 2] Représentée par Me Martine CAPOROSSI POLETTI
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b04781dc057dee7985
11 mai 2022
11 mai 2022
VIVARINCO prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
677f67b48c38f76f783033dd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ APPELANTE : Madame [I] [H] [K] [N] [Z] 63/10 [Localité 2] POLOGNE Représentée par Me Martine CAPOROSSI POLETTI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02859_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
B A, représenté par Me Jean-Pierre Poletti, demande à la Cour d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e3
9 février 2011
9 février 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Société ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION Prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da1a
25 mars 2011
25 mars 2011
(à la fête de le fourme) ", que c'est là qu'il a commandé son quad polaris 500 que c'est ce même garage a entretenu jusqu'en 2009, qu'il a participé à plusieurs essais de buggy et de quad organisés par
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5a
4 janvier 2012
4 janvier 2012
CONSTRUCTION Prise en la personne de son représentant légal en exercice Z.I DE PURETTONE Lot 17 20290 BORGO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92631
8 juillet 2015
8 juillet 2015
SELARL laboratoire de l'Ospédale prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès-qualités audit siège Les Quatre Portes 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Jean Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cff
13 janvier 2016
13 janvier 2016
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, demeurant es-qualité audit siège Résidence Forum du Fango - Rez-de-chaussée - Bât C 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e91
10 février 2016
10 février 2016
N 193- Espace Isalu 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 janvier 2016
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
né le 04 Janvier 1965 à FIGEAC ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA SA GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93054
16 mars 2016
16 mars 2016
MARINA prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès qualités audit siège Résidence Les Jardins de Toga Bat F Chemin du Furcone 20200 BASTIA assistée de Me Jean Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
20200) ... 87000 LIMOGES ayant pour avocat Me Marie Line ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Pierrette Y... épouse B... ... 20135 CONCA ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391b
25 janvier 2017
25 janvier 2017
née le 01 Mars 1952 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA LCL-LE CREDIT LYONNAIS prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94689
19 juin 2019
19 juin 2019
Représentée par Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Association L'AVVENE HALTE GARDERIE DE FOLELLI agissant poursuites et diligences de son représentant légal demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9091d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
né le 21 Février 1955 ... 20137 PORTO-VECCHIO assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES
Source officielleChambres réunies
DCA_22MA02284_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A C, représenté par Me Poletti, demande à la Cour d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bastia n° 2001261 du 4 juillet 2022.
Source officielle16e chambre
5fd93e7824928e245e9171a8
26 mars 2020
26 mars 2020
33,484%) 1 339 360 €, somme dont à déduire une somme correspondant à 33,484% des impôts et taxes à calculer par le notaire sur un montant de vente théorique plafonné à 4 000 000 €, DIT que cette somme portera
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69d9e08ecdc6046d47d98cbf
9 avril 2026
9 avril 2026
justice du 31 octobre 2024, la société Hôtel [K] a sollicité l'extension des opérations d'expertise à l'examen des chambres 223 et 224 et a demandé de préciser que la mission de l'expertise judiciaire portera
Source officielle4e chambre civile
69e1d32ecdc6046d4789deee
16 avril 2026
16 avril 2026
contractuel de 3,15 % l'an depuis le 30 octobre 2023, date de la mise en demeure et à défaut de l'assignation et jusqu'à parfait paiement ; hors concernant l'indemnité contractuelle et légale de 8% qui portera
Source officiellePage 13 sur 26
SELARL BENEDICTE DE LA POTTERIE
09/07/2026
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ANNE ET BENOIT POTTERIE
11/06/2026
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POTTERIE, Edouard, Marc, Richard
17/04/2026
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ANNE ET BENOIT POTTERIE
15/07/2025
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ANNE ET BENOIT POTTERIE
28/07/2024
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