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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00696_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Il soutient que : - le motif de la décision tiré du caractère partiel de la demande de réunification était fondé, Mme Raby Barry n’ayant pas atteint 19 ans et étant ainsi éligible à cette procédure de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033008ba70bfd73324bf788
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Elle a de la même façon aidé à l'organisation d'un cyber rallye scientifique dans les centres de loisir, action que l'on peut contrairement là-aussi à l'avis du STIF, qualifier de sociale puisque destinée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01512_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La société CMME indique que des photos de véhicules portant son logo sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles
Source officielleChambre 3-2
6973a8dbcdc6046d477180bd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 4], représentée par son président actuellement en exercice, représentée par Me Matthieu JOUSSET de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Joris RAFFY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NHIR S.A.S. HOLDING O'TOIT DEVELOPPEMENTc/S.E
652f78b0b053208318995958
17 octobre 2023
17 octobre 2023
HOLDING O'TOIT DEVELOPPEMENT, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHIT S.A.S. O'TOIT AQUITAINEc/S.E
652f78b0b05320831899595a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
O'TOIT AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721826228a02057de673ac
3 mai 2022
3 mai 2022
son Représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Mathieu RAFFY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
671740656a24f8a713323b56
21 octobre 2024
21 octobre 2024
DOMOFRANCE agissant poursuites et diligences de son Représentant Légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92bd
3 avril 2024
3 avril 2024
date du 22 janvier 2024 DEMANDEUR : [B] [R] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 7] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] - [Localité 3] représenté par Maître Mathieu RAFFY
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86490
4 novembre 2002
4 novembre 2002
Huguette RAFFY X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY02953_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A, représenté par Me Lebeaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 23 mai 2019 ; 2°) d'annuler les titres de perception RALP 17 2600032230 et RALP 17 2600032229
Source officielleAvis
CADA:20164537
15 décembre 2016
15 décembre 2016
En réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la défense a précisé à la commission que les documents demandés consistent en compte rendus d'interrogatoires de rebelles algériens ralliés
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda654
12 octobre 2023
12 octobre 2023
E1518 INTIMÉE ASSOCIATION LA REPUBLIQUE EN MARCHE devenue RENAISSANCE par adoption de nouveaux statuts en date du 27 septembre 2022 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RAYER
Source officielleChambre civile Section 2
6a0ea188cdc6046d4766a728
20 mai 2026
20 mai 2026
[Z] [L], Mme [J] Er Rajy, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6966028ecdc6046d471d8fe1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de nationalité Française demeurant [Adresse 4] intervenant volontaire venant aux droits de Monsieur [Z] [L], appelant, décédé le [Date décès 10] 2023 à [Localité 15] Représentés par Me Mathieu RAFFY
Source officielleChambre Prud'homale
6925620fbbc24b0cc5e2035a
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Mme [Z] [I] a été engagée par l'Hypermarché Rallye dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel à compter du 9 avril 1981 en qualité de caissière gondolière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
relations commerciales réduit de manière brutale et de façon significative, sans raison exprimée, le niveau de ses commandes de rénovation et d'achat d'amortisseurs, devait découvrir à l'occasion du rallye
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6309b40aa521cdc5630b7a90
26 août 2022
26 août 2022
[R] pour rallier, le 22 août 2022, le centre de rétention depuis l'annexe du tribunal judiciaire de Meaux, n'apparaît pas devoir être jugé excessif et attentatoire à ses droits au point de remettre en
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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4 avril 2024
4 avril 2024
suivant acte sous seing privé du 2 juillet 2019, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Yves X... en raison des relations qu'entretenait sa femme avec un certain « Ralf » et en l'absence de cohabitation des époux au moment de la conception, - M.
Source officiellePage 13 sur 61
A3 RALLYE RAID
30/07/2026
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BAR LE RALLYE
30/07/2026
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L.G RALLYE SERVICE
21/07/2026
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LE RALLYE
19/07/2026
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LE RALLYE PERET
17/07/2026
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