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834 résultats pour « Rangeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00728_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

commune fait valoir que la parcelle sur laquelle se situaient les arbres se trouve en zone d'aléa fort à modéré de débordement torrentiel et d'instabilité de la berge et est bordée d'un chemin de randonnée

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00350_20230315

Admin. Appel

15 mars 2023

15 mars 2023

La requérante se prévaut d'une exploitation agricole consistant en une double activité de maraîchage et d'élevage d'ânes de randonnée.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162852dc10e2193c5780890

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués assistée de Me Emmanuel VOISIN MONCHO avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie Cécile RAGON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ainsi vous informez les jeunes que leurs draps ne seront pas lavés ou encore leur chambre retournée s'ils ne la rangent pas correctement.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c4ecdc6046d47549dbf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[E] [L] évoluait avec des skis de randonnée, ce qui est interdit sur les pistes de ski, dès lors que les skis de randonnée plus légers et plus primaires que des skis destinés à la pratique du ski alpin

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00784_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Quant à l'impact sur le panorama paysager depuis le chemin de grande randonnée (GR) n° 124 : 18.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6358cd6dc40aa805a7864b21

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

juin 2014 - consolidation le 2 février 2017 - souffrances endurées : 5/7 - préjudice esthétique : 2/7 - existence d'un préjudice d'agrément (impossibilité d'exercer la natation et la randonnée

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2bb

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

articulaire, troubles mineurs de sensibilité, fatigue douloureuse à la marche, appréhension de l'utilisation d'escaliers = 8 %, - préjudice d'agrément : gêne à la pratique de certaines activités (randonnée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65449cdfc71a6a83181c8cc9

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Cadastre 10], [Cadastre 9], [Cadastre 8], [Cadastre 7] et [Cadastre 6] lui appartenant et se termine sur une servitude ; que le chemin destiné au public inscrit au plan départemental de promenade et de randonnées

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff344cdc6046d47897a81

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

enregistré le nom de domaine queyras.fr dans un intérêt légitime au sens des articles L.45-2 et R.20-44-46 du code des postes et de communications électroniques, afin de promouvoir la pratique de la randonnée

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01587_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

Selon l'expert " la " rançon esthétique " de l'intervention a en effet été constituée de deux cicatrices -une fine et peu visible et l'autre, au niveau du sillon naso génien, plus importante car associée

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00202_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Il s'agit d'une zone naturelle non habitée qui est traversée uniquement par des pistes forestières et par le sentier de grande randonnée n° 77.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4ad2a7ef77d000880b419

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

définir comme toute perturbation résultant d'un fait matériel ou juridique, qui, directement ou indirectement constitue une violation évidente de la règle de droit ; ' qu'à cet égard, la caisse, en se rangeant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00923_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Il s'agit notamment de ceux que les constructeurs rangent dans la catégorie des véhicules dits à double cabine ".

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162f6f8b807dfe813d29782

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

; que, la société AKATHOR ayant relevé que la SCI, même subrogée, ne pouvait prétendre à l'indemnisation à titre personnel du préjudice subi par les précédents propriétaires, les consorts [F], se rangeant

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01007_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

les travaux d'aménagement litigieux se rattachent à la définition et au suivi des projets d'implantations nouvelles, cette dernière attribution est qualifiée par la convention d'assistance comme se rangeant

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02437_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête en se rangeant aux considérations du premier juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f51d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

attendu que pendant la période estivale, l'activité de petite restauration dépend essentiellement des usagers des différentes pistes aménagées pour le « tourisme vert », tant pour la pratique de la randonnée

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f9f6ea190d73a10ce27cf8

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Son objet social est la vente, la location et la réparation de cycles, de véhicules électriques légers et d'accessoires de sports ainsi que l'organisation de tout évènementiel autour du cycle : randonnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a105

Appel

19 février 2008

19 février 2008

; Préjudice d'agrément : force est de constater que l'expert relève que l'état de la victime est incompatible avec certaines activités sportives comme la course ou la randonnée, ou le football qu'il

Source officielle