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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A, représentant la société centrale hydroélectrique de la Roche ; Une note en délibéré, enregistrée le 3 octobre 2024, a été présentée pour la société centrale hydroélectrique de la Roche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5293ef93c421386aa7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
IVRY-SEMARD R.C.S [Localité 1] n°908 140 205 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société Rocher ; - confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a : - prononcé à la date du 28 novembre 2016 la réception sans réserves des travaux des sociétés Rocher et Hardythermie ; - condamné
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b862
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, substitué par Me Maeva CORNIERE, avocate au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.A.S.U.
Source officielle3e Chambre A
61631224615c943a65e043a3
14 juin 2012
14 juin 2012
Sans en informer le Maître de l'ouvrage, la Société ROCHE a, semble t-il, fait intervenir un sous-traitant, la Société GRANDS TRAVAUX ELECTRIQUES COMMUNICATIONS (GTEC).
Source officielleChambre 1-9
63b7cc756b63637c907b7873
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CABINET ROCHE IMMOBILIER C/ [G] [B] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734e
21 octobre 2004
21 octobre 2004
du recours : Appel APPELANTE : SOCIETE SULLYVAN S.A représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Maître André Charles ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252d
11 juin 2015
11 juin 2015
Par ordonnance rendue le 23 mai 2013, le président du Tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon a fait droit à cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
28 mars 2019
ENTRE : La SARL LA MAISON AUTO-NETTOYANTE LA ROCHE SUR YON exerçant sous l'enseigne TECHNITOIT [...] [...]
Source officielleAvis
CADA:20171608
8 juin 2017
8 juin 2017
nombre de points connexes relatifs aux postes auxquels il avait postulé dans le cadre du mouvement de mutation polyvalent 2016 organisé par le télégramme n° 334 du 13 avril 2016 identifiés : 1) CSP La Roche-sur-Yon
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SCI 8 CENTS ROCHES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël HAUTOT Me Corinne DE ROMILLY Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Mai 2025.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524c
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GROUPE ROCHER OPERATIONS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f256
30 août 2011
30 août 2011
Le 23/ 09/ 2010, la société AID CONCEPT a appelé en la cause la Commune de LA ROCHE SUR FORON.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d1ab1dbbe3bae600450
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[M] [H] [Z] C/ Union mutualiste VYV3 PAYS DE LA LOIRE Sur renvoi de cassation : Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Sarah TORDJMAN -Me Marie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033acfcb6986860fb72aef4
27 avril 2017
27 avril 2017
INTIMÉE Société GALAAD INC prise en la personne de ses représentants légaux Frontier Registred Agency Services LLC, [Adresse 2]) 82001 ETATS UNIS D'AMERIQUE représentée par Me Charles TORDJMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61625101929f6bffa995b3af
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 5] représenté par son syndic, la société IMMO DE FRANCE, ayant sojn siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Charles TORDJMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948bf
21 février 2020
21 février 2020
G..., Mme U..., les sociétés RGS immobilier et Rosch immobilier, la Commune du Pré-Saint-Gervais à lui verser la somme de 42 683,60 € à titre de dommages-intérêts, - condamner in solidum M.
Source officielle17e Chambre B
61629877201c88caf8c4e223
6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/481 BP Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X]
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
Notaire associé de la SCP Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH [Adresse 5] [Localité 11] Assisté par Me Gérard SALLABERRY, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0379 Représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c93
29 décembre 2015
29 décembre 2015
prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officiellePage 13 sur 237