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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
née le 16 Juillet 1975 à BASTIA (20200) ... 20145 SARI SOLENZARA assistée de Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleChambre civile 1-6
6708c061445a086e2bcee173
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598 - Représentant : Me Anne PONCY D'HERBES de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Sabry
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8b3ce894f77d4a8f7178
11 septembre 2020
11 septembre 2020
plusieurs reprises, la société Dragages transports et travaux maritimes (la société DTM) a confié à la société bretonne de réparation navale (la Sobrena) la réalisation de travaux de révision sur le navire sablier
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00238_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 février 2023, la Société générale de faux-plafonds et isolation, représentée par Me Chamard-Sablier, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre civile TGI
64ddb86e434f6ed969889ceb
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'activité de la société était orientée sur la vente de vêtements indiens (saris) et articles religieux. La clôture de l'exercice était faite au 30 juin de chaque année.
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389571
18 avril 2024
18 avril 2024
non-respect de Ia procedure en raison du non-cumul avec les indemnites de licenciement, - M onté les parties des surplus de leur demande tant principale que reconventionnelle, - Condamné in solidum La SARI
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7f
11 avril 2024
11 avril 2024
recommandée de la banque lui demandant de régler la somme de 21.007,92 euros, qu'il a alors contesté cette demande, faisant déjà valoir une erreur de la banque et surtout une confusion entre lui-même et la SARI
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4e
16 septembre 1999
16 septembre 1999
lieu déclaré comme son siège social et qu'elle n'est plus autorisée à l'y fixer en ce lieu ; Attendu que l'attestation versée aux débats par la société INTECH, émanant d'une personne de la société SARI
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a9
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Condamne la SARL CHATEAU DE LA PIOLfNE aux entiers dépens de l'instance, Y ajoutant, dit que la SARI, CHATEAU DE LA PIOLINE devra rembourser à l'ASSEDIC, dans les conditions de l'article L 122-14-4 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
d'alarme, une carabine Winchester d'alarme avec canon et crosse raccourcis, de très nombreuses boîtes de munitions d'alarme) mais aussi trois poignards de type baïonnettes, des couteaux de guerre et des sabres
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03415_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
perquisition réalisée le même jour à son domicile a permis de découvrir, outre plusieurs objets utilisés lors de la vidéo de menace d'attentat et d'allégeance à Daech, une arme de type " airsoft " ainsi qu'un sabre
Source officielleChambre 1-6
665aba4497d5920008107347
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il effectura sa réeducation à l'Hôpital Sabra de [Localité 7] dans le Var et pour ce faire louera un appartement à [Localité 12] d'une superficie de 58 m2.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02737_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2023, la société Entreprise Firodi, représentée par Me Chamard-Sablier, avocat, conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°)de condamner la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01815_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
En particulier, la sage-femme a appelé le médecin de garde à 15h50 du fait de l’apparition d’un utérus en sablier, et aucun des deux rapports d’expertise n’a relevé que le diagnostic réalisé par le médecin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61625c96d64a6b1f51487733
18 mars 2014
18 mars 2014
[Adresse 5] [Localité 5] SA ESPACE DEFENSE AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assistées de Me Anis SABRI-LEBARON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bb
12 juin 2014
12 juin 2014
Le Tribunal a condamné aussi la SAS Nailler à restituer à la SARI. X... les matériels complémentaires mis à sa disposition par la SARL X... énumérés dans une facture établie le 3 mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
1 mars 2002
BONNOT, avocat à MONTBELIARD (conclusions des 30.10.2001 et 31.1.2002) - KANAANI Sari Quartier industriel 13, rue Sidi Megdoul/ Algérie domicile élu en l'étude de Me.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86167
21 mars 2002
21 mars 2002
té MALDON de l'ensemble de ses demandes ; 97/4961 12 le c -Dit sans ob'et l'appel cri garaiitic form' contre la soci't' LES PIERRES 1 C -Condamne la société IMALDON à payer à Madame Y... ci la SARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb4
21 février 2008
21 février 2008
Yann Y..., ancien ingénieur commercial de la société SAARI devenue SAGE (qui a créée puis revendu les parts d'une société AG6 distributeur de produits SAGE), et Marc Z..., également ancien collaborateur
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a5
3 septembre 2018
3 septembre 2018
A la suite de cela, j'ai constaté que c'était un sabre, et M. X... se réfugiait près du poste de travail de M. D... en disant qu'il n'avait rien fait à M. H.... Ce dernier traita M.
Source officiellePage 13 sur 19