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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
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3 juillet 2014
P0239 INTIMEE et APPELANTE Madame [M] [K] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Frédérique CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 substituée par Me Stéphane
Chambre Sociale
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1 septembre 2022
SEPTEMBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 26 Septembre 2019 APPELANTE : Madame [O] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane
19e chambre
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27 janvier 2021
BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure BOUBAS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Stéphanie HEMERY FAITS ET PROCÉDURE : La société Cif Réhabilitation et sa
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26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Chambre 4-1
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1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
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4 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Cour d'Appel
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20 février 2017
F...Stéphane, une convention de concession d'activité à titre précaire portant sur les activités de restauration, bar, et petits déjeuners de l'hôtel, pour la période du 23 octobre au mois d'août suivant
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G...Stéphane, une convention de concession d'activité à titre précaire portant sur les activités de restauration, bar, et petits déjeuners de l'hôtel, pour la période du 23 octobre au mois d'août suivant
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Stéphane, une convention de concession d'activité à titre précaire portant sur les activités de restauration, bar, et petits déjeuners de l'hôtel, pour la période du 23 octobre au mois d'août suivant.
6253cc6abd3db21cbdd90073
20 décembre 2012
. ... 29860 BOURG BLANC Monsieur Jacques Q... ... 29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST Monsieur Philippe R... ... 29200 BREST Monsieur Christian S... ... 29860 BOURG BLANC Monsieur Stéphane
17e Chambre
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9 mai 2011
2011/ GP/FP-D Rôle N° 09/05457 (N° 09/05670 joint) [F] [L] C/ SA AMBULANCES HIPPOCRATE Grosse délivrée le : à : Me Stephen
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19 avril 2024
804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER, Présidente, et Mme Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 9
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17 janvier 2024
Stéphane MEYER, président M. Fabrice MORILLO, Conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur M.
Pôle 5 - Chambre 15
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8 janvier 2025
Valentin HALLOT, Greffier présent lors de la mise à disposition ; MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Monsieur Stephen ALMASEANU, substitut général
Chambre sociale
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25 avril 2024
2022, rg n° 21/00393 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie
Chambre sociale 4-5
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3 avril 2025
Ainsi, vous ne pouviez décider seul de réduire le temps de votre pause déjeuner à 30 minutes.
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27 juillet 2022
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
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6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
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19 février 2021
L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
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