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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01939_20251210
10 décembre 2025
que sa signataire avait reçu délégation du directeur du centre hospitalier de Thiers pour ce faire.
Pôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
[E] a confié à la société de droit américain The Art Factory LLC, dont M.
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599e
14 juin 2001
La marque " THES DE LA PAGODE " est exploitée par la société FIMEX, dont Monsieur X... est le dirigeant, pour désigner des produits de thés.
2ème chambre section A
62c7cab7cb8dca058e3e7d4e
7 juillet 2022
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE DE LA RÉSIDENCE THIERS RUE BUFFONT Grosse délivrée le à Me Roussel Selarl Mazarian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème
9ème Chambre
DCA_23PA05337_20250124
24 janvier 2025
B lors de l'apport à la société THW Consulting, le 12 septembre 2014, de 560 titres de la société Syndic+. M.
Pôle 2 - Chambre 7
63d22a8a9b3c8605deec1faf
25 janvier 2023
slammed by the Ghanaian media for its lack of transparency.
Chambre sociale
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Copies délivrées aux représentants des parties le 25 Avril 2024
Pôle 5 - Chambre 1
65b368d58c0355000835f528
24 janvier 2024
GILLETTE COMPANY ; Vu le recours formé le 5 novembre 2021 contre cette décision par la société THE GILLETTE COMPANY visant M.
65b368d98c0355000835f52a
/19650 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEUYT Décision déférée à la Cour : Décision du 06 Août 2021 -Institut [8] -Référence et numéro national OP20-1779/4632195/RIR DECLARANTE AU RECOURS Société THE
Pôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea3e
4 octobre 2024
The Swatch Group France a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Paris du 11 juillet 2023.
Pôle 5 - Chambre 9
6711fada7603bf88a1884955
17 octobre 2024
Lors de l'entrée au capital de la société GPG Monsieur [W] exerçait les fonctions de président de la société The Bureau.
Pôle 5 - Chambre 8
63b5470ac9018405dfcaadbe
3 janvier 2023
[U] et la SCI THH prescrits en leurs demandes, de débouter M.
6253cb92bd3db21cbdd8dd1a
27 avril 2011
THE PHONE HOUSE C/ Azzedine X...
Pôle 6 - Chambre 2
6352379a8c924eadffcc49dc
[K] à assigner à jour fixe la société THK Inc.
Pôle 1 - Chambre 4
61632f5414ec5f96a7da0952
25 novembre 2011
prononcée le 19 janvier 2011 par le juge des référés du tribunal de commerce de Paris, qui a pris acte de la déclaration de la société Fremantlemedia France à la barre selon laquelle le format 'push the
6253cb6ebd3db21cbdd8d748
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Thanh Thuy X... épouse Y...
Pôle 6 - Chambre 9
6260f9606d9e13277d6e39e3
20 avril 2022
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat du 11 mars 2013, la société The Kooples Diffusion a engagé Mme [C] en qualité de vendeuse premium, statut employé.
6253c867bd3db21cbdd8531a
23 novembre 2000
Trois repreneurs ont déposé une offre : - l'EURL CRAWFORD THG FRANCE filiale d'une société américaine, - la société EUREX CONSTRUCTION, filiale de la société WEIL INVESTISSEMENT, - la société QUILLE SA
1ère chambre 1ère section
6163231f3dbed56e5e2c2fbd
7 avril 2011
Eyed Cat, My Treasure, Wide Open Road, Oh Lonesome Me, Straight A 's In Love, The Wreck OfThe Old '97,1 Love You Because, The Story Of A Broken Heart.
6035a6e47a60cb0ad89b1cab
22 mars 2016
avoir pour objet d'assurer une meilleure diffusion de films tombés dans le domaine public, en déshérence ou pour lesquels les droits d'exploitation exclusifs sont contestables ; Le film Pandora and the
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