Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
62c67bb1ca9bf26379030617
6 juillet 2022
6 juillet 2022
APPELANTE Madame [E] [D] née le 18 Juin 1960 à CONSTANTINE (ALGÉRIE), demeurant 2295 chemin de la Fontaine des Tuiles 13100 AIX-EN-PROVENCE représentée et plaidant par Me Romain JIMENEZ-MONTES de
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd13
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[D] au motif de « Réparation tuiles » et « Fourniture et pose écran dessous toiture (Aéro max) avec isolation » (pièce nº 1 dans le dossier de M. [D]).
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93651
13 avril 2023
13 avril 2023
La présence de fils barbelés en limite séparative de la propriété dite " la tuilerie de [Localité 16] " représente un danger pour les personnes et donc un trouble anormal du voisinage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163d87e99a586c22d6d44a1
11 mai 2010
11 mai 2010
novembre 2005, elle a fait l'objet d'un démarchage à domicile de la part de la société BEL HABITAT FRANCAIS 91 ( Bel Habitat) dont l'activité consiste dans le traitement de la charpente, traitement de tuile
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01645_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Au vu de son caractère peu fiable, et alors que les brochures de sociétés historiques produites par les parties font état de plusieurs tuileries successives et que les différentes cartes anciennes, peu
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034838c2d82157120528ba3
25 novembre 2016
25 novembre 2016
La société Tui France a relevé appel de ce jugement le 13 avril 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f86
29 janvier 2015
29 janvier 2015
... 30320 POULX Représenté par Me Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : SAS NUMATIC INTERNATIONAL 13 rue de Valengelier, EAE de la tuilerie
Source officielle1ère Chambre A
60339c962493a0514615db88
11 mai 2017
11 mai 2017
Ils soutiennent qu'en 2006 seuls des travaux ponctuels d'entretien et de révision de la toiture avec remplacement des tuiles cassées ont été réalisés.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a4b
15 janvier 1998
15 janvier 1998
statue de MAILLOL, laquelle, au vu du catalogue versé aux débats est bien identifiable ; qu'il s'agit incontestablement de l'oeuvre "LA MONTAGNE" 1937 - Plomb 165 x 185 cm - Etat français au Jardin des Tuileries
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04263_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
commis aucune faute dès lors que la reprise de feu était imprévisible, que les pompiers n'étaient pas en possession de l'ensemble des éléments de fait permettant de l'anticiper et que la dépose des tuiles
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c42edfb0b58c05f1b4
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Tui France, filiale du groupe allemand Tui, a pour activité l'organisation et la vente de voyages collectifs ou individuels.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03150_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
son article 2, spécifiquement prévu que les travaux de rénovation du gite de la Roche Ecrite devraient être réalisés entre le 1er avril et le 31 juillet 2015 afin de ne pas affecter la reproduction du Tuit-Tuit
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91472
16 avril 2014
16 avril 2014
: FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Maître TUILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91480
16 avril 2014
16 avril 2014
INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Maître TUILLER
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd366bd20aa057d9f392e
29 avril 2022
29 avril 2022
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [K] [S] [Y] Rue de la Tuilerie
Source officielle1ère Chambre
6684eabda0de54ff609f7c78
2 juillet 2024
2 juillet 2024
l'absence de la société Batibois, une recherche d'infiltration a été effectuée le 06 août 2019 par la SAS SARI 25, qui a établi son rapport le 22 août 2019 concluant à 'une mauvaise étanchéité entre la tuile
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f5
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Dans le courant de l'année 2002, la société TUI AG, premier tour opérator européen et propriétaire de la marque TUI, a pris le contrôle de la SAS GROUPE NOUVELLES FRONTIÈRES.
Source officielle2ème Chambre
631834980876004f131a5f25
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[A] [W], artisan, s'est vu confier les travaux de maçonnerie ainsi que la pose des tuiles et la société [Y] s'est vue confier les travaux de zinguerie.
Source officielleChambre 1-4
6a2267f0cdc6046d4739a6a0
4 juin 2026
4 juin 2026
. - La somme de 2680 € TTC au titre des tuiles. - La somme de 18 000 € TTC au titre de l'opération de retrait des plaques d'amiante sur le fonds.
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69e0
25 avril 2023
25 avril 2023
- au regard du constat d'huissier dressé le 12 mai 2022 et du courrier de la société VELUX du 17 mai 2022 qui retient l'utilisation d'un raccord d'étanchéité non approprié à la tuile mécanique sur la
Source officiellePage 13 sur 91
TUILERIES FINANCES
31/07/2026
Voir →
TUILERIE
30/07/2026
Voir →
DE LA TUILERIE
30/07/2026
Voir →
TUILERIE
30/07/2026
Voir →
LE DOMAINE DES TUILERIES
30/07/2026
Voir →