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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6035b35d4813921898c214ce
15 mars 2016
15 mars 2016
vestiaire : P0428 APPELANTE **************** SNC LE REPAIRE DE BACCHUS N° SIRET : 513 23 5 2 67 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick FLORENTIN, Postulant, avocat au barreau de VAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6678
5 avril 2024
5 avril 2024
général - lutte contre la fraude [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [B] [F] en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur [Z] [N] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Eric BOHBOT
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03590_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
, du Val-d'Oise et des Yvelines. / (..)
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbb
4 janvier 2006
4 janvier 2006
PERNEY, Greffier, présente lors des débats, et a rendu compte à la Cour composée lors du délibéré de : Madame Chantal MECHICHE, Présidente Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller Monsieur Patrick BOINOT
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c4865
1 mars 2016
1 mars 2016
[M] [G] Me [H] [J] SARL VAE ENTREPRISE MM Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD C/ M.
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y
6253cbbabd3db21cbdd8e1a0
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Valérie CHOBLET-LE GOFF, Avocat au barreau du Lot, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 septembre
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Car selon le temps que je vais passer dessus (temps de jeu +rédaction/mise en ligne) et la somme reçue en échange, il faut que je rentre dans mes frais, sinon je préfère arrêter là parce que je vais droit
Source officielleChambre 1-7
6312eedf2e6a8e4f13ca60f5
1 septembre 2022
1 septembre 2022
RG 21/02384 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6ZG Société AUTO CAP SUD C/ [D] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Me Valérie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
- Mme Valérie DISTINGUIN, conseillère.
Source officielleChambre 3-1
6364ba9be405357f749ea6fb
20 octobre 2022
20 octobre 2022
CASSATION CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sylvie LANTELME, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Valérie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
représentant légal, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 487 625 436 00018 [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Olivier BOHBOT
Source officielle3e chambre
5fdd697597813b1252a15900
13 septembre 2018
13 septembre 2018
né le [...] à NEUILLY SUR SEINE (92) de nationalité Française [...] 1243 PRESINGE CH (SUISSE) 2/ Madame Valérie D... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2007
13 novembre 2007
représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant Me Valérie BOISSET- ROBERT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Fabien CHAMBARLHAC, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16a6a1876057df5d4c6
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré initialement prévu le 16 mai 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Dominique Gilles, président et Valérie
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603393a702a1e34875d2988d
18 mai 2017
18 mai 2017
naissance 1] 1964 à [Localité 3] (Sri Lanka) [Adresse 2] [Localité 4] Madame [W] [F] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Me Olivier Bohbot
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94846
23 décembre 2019
23 décembre 2019
du 21 octobre 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie
Source officielle17e chambre
650d31ae71dfcd83182016d4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ils ne détiennent et consomment ni boissons alcoolisées ni substances prohibées par la loi ou les règlements sur les lieux de l'exercice de leur mission.
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42c9
11 avril 2024
11 avril 2024
, Greffier, ont tenu l'audience au cours de laquelle Madame Valérie CHAUMOND a été entendu en son rapport oral.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
660e43180740db0008fa953d
3 avril 2024
3 avril 2024
Elle me l'a également dit, je cite '[U] n'a pas de boulot elle peut donner un coup de main'(...).
Source officiellePage 13 sur 28