PSYCHOSE ET AUTISME, exerçant sous l'enseigne ARPEA prise en la personne de son Président en exercice domicilié ès qualités au siège social Le Corry 11240 FERRAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES

né le 21 Décembre 1972 à TOULOUSE (31300) de nationalité française ... 31290 VIEILLEVIGNE représenté par Me Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Pierre Y...

Marc Z... devait fournir et poser 7 fenêtres avec ventilations, 4 blocs portes et une porte d'entrée ; Attendu que par la suite, en 2000, M.

Le chiffre d'affaires déterminé par le vérificateur, au verre et à la bouteille, a été ventilé pour chaque nature de boisson. 6.

Il y stocke des pommes de terre et les fait sécher au moyen de six ventilateurs fixes et de quatre ventilateurs mobiles.

Par ailleurs, elle souligne qu'un tuyau de ventilation venant du deuxième étage débouche dans ses parties privatives, rendant l'espace inutilisable.

délivré à Monsieur X X, gérant de la SARL X, concernant le local dont ils sont propriétaires : 1) les plans de réalisation des ouvrages de désenfumage ; 2) les notices techniques des matériels de ventilation

Le Comptoir devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Montpellier aux fins de voir ordonner sous astreinte à la société requise de supprimer tous câbles électriques et l'installation de ventilation

de bâtiment A, sous la cour commune et sous le corps de bâtiment B, avec sas d'entrée au rez-de-chaussée dans la cour, sortie de secours dans la cage d'escalier du corps de bâtiment B et gaine de ventilation

[C] occupait depuis le 1er juillet 2001 le poste de responsable de l'activité groupes moto ventilateurs, sous l'autorité de M.

, le sinistre concernait des malfaçons et des vices cachés concernant le lot étanchéité réalisé par la société Conception Etanchéité en liquidation, portant sur la toiture végétalisée et la ventilation

S'agissant des désordres par défaut de ventilation (2-4), l'expert [Z] indique dans son rapport que ces derniers ont été constatés par l'expert [T] dans son rapport du 13 juillet 1995, lequel mentionne

, alors qu'elle avait la charge des lots architecturaux, à l'exclusion de la conception du complexe de la toiture et du système de ventilation ; elle avait prévu dans ses plans du dossier de consultation

En outre, les occupants des bureaux se sont rapidement plaints d'une mauvaise ventilation des locaux.

par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Maître [O] [H] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie Pierre VEDEL

MONTPELLIER Compagnie GIE G 20 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège social Chemin de Sous Font Dame 30904 NIMES représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES

né le 17 Mai 1966 à PONTOISE (95300) de nationalité Française ... 95520 OSNY représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Barbara Y...

LA COUR FAITS et PROCÉDURE En août 2022, les époux [F] ont commandé à la société Réseau Renov habitat (la société Renov habitat) l'installation de panneaux solaires et de deux systèmes de ventilation

l'ordre du jour d'une assemblée générale des copropriétaires du 13 mai 2002 une résolution aux fins d'autorisation de procéder à une ouverture en toiture d'un Vélux pour assurer la luminosité et la ventilation

[X] a acquis l'appartement litigieux en connaissance de cause': il savait que le bien était dépourvu d'une isolation thermique et d'une ventilation quasiment absente.