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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac648616ed0f8cd4eb9
2 mai 2023
2 mai 2023
Des joints de toutes sortes étaient à base d'amiante, des tresses de tous calibres en amiante étaient utilisés pour le calfeutrage des joints de portes camions ou wagons chargés en vrac.
Source officielle2ème Chambre
659e48ef553798000884736e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Dan MAZAN, avocat
Source officielle1ère chambre sociale
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
3 avril 2025
[K] [G] a signé un contrat de mission le 21 septembre 2021 avec la société Start People, pour un poste de chaudronnier au sein de la société Kaefer Wanner entreprise utilisatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acca
23 janvier 2008
23 janvier 2008
WAGEN et une part détenue par Mademoiselle Isabelle C....
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
demeutant ... 75014 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Isabelle C..., avocat au Barreau de Paris, WAN AVOCATS R058 Madame Véronique
Source officielle2ème Chambre
651d032afe8d588318c1af82
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Monsieur [L] [D] [Adresse 7], [Localité 13] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
678f382506f4e91c5f36c3ce
20 janvier 2025
20 janvier 2025
EUROPE SECURITE PREVENTION, représentée par Me Barbara WAGER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 375 - N° du dossier ESP Intimé : Monsieur [I] [H] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f75d3e42c22e13b9a9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CHAMBRE : 3ème Chambre Commerciale N° RG 25/03491 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WAGU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 20 Juin 2025
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00070_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
B, représenté par Me Wazné, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 décembre 2023 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 19 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a81
12 mars 2003
12 mars 2003
communale occupe la majeure partie du terrain entre la propriété Z... et celle du voisin ; Attendu que les Consorts X... font état d'un constat d'huissier dressé le 11 mars 1997 par Maître MICHEL-WAGNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616333d3f74a27a178b843c1
9 septembre 2011
9 septembre 2011
représenté par son syndic la SARL CENTRE DE GESTION DE LA COPROPRIETE ayant son siège social [Adresse 7] représenté par la SCP EDOUARD ET JEAN GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Maître François WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931df
28 avril 2016
28 avril 2016
ENTRE : SA GENERALI IARD 2, rue Pillet-Will 75009 PARIS Représentant : Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SARL MOTILLON
Source officielleChambre 20
626a2f2b71469e057d789a43
27 avril 2022
27 avril 2022
n° minute : 18/2022 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER-DECHRISTE Le 27 avril 2022 La Greffière, REPUBLIQUE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162823c7a007b88ee156726
4 décembre 2012
4 décembre 2012
La Société de droit togolais Atlantique Telecom a constitué avec la Société Soyaf Communication et West African Growth Fund (Wagf), la société Telecel Faso, société de droit burkinabé, pour exercer une
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère X..., le 18 Septembre 2000c/Monsieur MUNIGLIA Didier DÉROULEMENT DES C
6253c878bd3db21cbdd855cd
22 janvier 2001
22 janvier 2001
LA PREVENTION : MUNIGLIA Didier est poursuivi par le Ministère X..., pour avoir à MELUN, le 17 avril 2000, en tout cas, sur le territoire national et depuis temps nonprescrit, dégradé des vitres d'un wagon
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01286_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A, représenté par Me Wazné, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer un titre de séjour dans le délai
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60326c55cf8f97a0eac39b06
6 février 2018
6 février 2018
La SAS Universal Music soutient que Madame [M] qui a volontairement dissimulé jusqu'en appel le fait qu'un contrat d'enregistrement exclusif avait été signé avec la SAS Warner Music France dès le mois
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
des sociétés Iso-Toit et ENR Systems, à la société Iso-Toit, à Me Catherine Vincent en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Acaum, à la SMA SA, à la société Dalkia, à la société Kaefer Wanner
Source officielle4ème Chambre
6960c323cdc6046d47b9a67e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANTES : Madame [O] [F] [I] [M] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officiellePage 13 sur 39
CLAUDE WAGNER
30/07/2026
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ORCHILLER WAGNER
28/07/2026
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WAGNER GROUP INVESTISSEMENT
26/07/2026
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