sis au rez de chaussée de l'immeuble, à usage de bar- restaurant, composé de : salle de restaurant ouvrant sur le Quai Général de Gaulle, mezzanine avec accès sur la rue du Docteur Marçon, lavabos, water

bien : ' Une maison à usage d'habitation de type > élevée sur vide sanitaire et comprenant : - rez-de-chaussée : entrée, séjour avec cheminée insert, cuisine américaine, une chambre, salle d'eau, water-closets

la nécessité de procéder à un traitement de l'eau compatible avec les plaques en inox de l'échangeur ; en effet, SFV utilise de l'eau de la nappe phréatique chlorée par VEOLIA WATER.

passage, la description générale de l'immeuble figurant à la page 2 du règlement de copropriété (désignation des locaux ['.] au rez-de-chaussée': deux appartements, loge de la concierge, deux garages, water-closet

A... pourrait se poursuivre dans leur pays d’origine, a indiqué après avoir écarté le rapport de l’organisation non gouvernementale Human Rights Watch de novembre 2018 et les articles de presse plus récents

C B, représenté par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui

A produit, qui sont relatifs, pour le premier, à un article d'ordre général de l'association " Human Right Watch " du 26 mai 2022 et, pour le second, à un rapport de constatations adoptées par le Comité

s'attache au respect de ces objectifs ne peut être regardé, compte tenu des caractéristiques de ce projet qui ne concerne que sept aérogénérateurs d'une puissance nominale maximale de 4,2 millions de watts

B, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée et

B, représenté par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer

A, représenté par Me Walther, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour ou, à

A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre

8800,00 euros au titre de son trouble de jouissance ; -débouté Madame [J] [K] de sa demande de condamnation de la société Maisons Kôme à la somme de 816,00 euros correspondant au devis de la société Watt

en décembre 2017, et les pigistes ont été rémunérés entre janvier et mars 2018 par un prestataire extérieur la société Edire, puis à partir d'avril 2018 par un nouveau prestataire la société Publicorp Wat

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°282 N° RG 21/05443 - N° Portalis DBVL-V-B7F-R7AJ Société WATER TECHNICAL ASSISTANCE (WTA) C/ S.A.S.

le bien objet de la vente étant, conformément au titre de propriété de Mme [T] [I], désigné comme suit : . lot n° 49 : dans le bâtiment C, au 3ème étage, une grande chambre à droite avec droit au water-closet

Mme [F] [U] épouse [S] ont sollicité auprès de la société Activ Eco, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système GSE AIR SYSTEM comportant 14 modules de 250 Watts-crêtes

du développement : des applications mobiles suivantes : * Oopet Love, application de rencontre pour ou grâce aux animaux, * Oopet Fit, carnet de santé connecté des animaux de compagnie, * Oopet Watch

barrettes longitudinales et dont la branche verticale de la croix vient s'insérer entre les découpes des mailles longues, qui se retrouve sur des bracelets montre dès 1998 dans les catalogues Style Watch

de conséquence, il n’y a jamais eu de prise en charge adaptée, les rares séances d’orthophonie étaient insuffisantes et n’avaient donné aucun résultat ; -un rapport de l’organisation Human Rights Watch