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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
65a23a0e7ca18b0008e580ed
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis DBVC-V-B7G-HBUL Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [P] [L], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23a6d7ca18b0008e5811d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02224 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBV3 Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [W] [L], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23aa27ca18b0008e58137
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02237 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBWY Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [R] [T], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23aed7ca18b0008e5815d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02256 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBYA Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [R] [X], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23afd7ca18b0008e58165
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02260 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBYI Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [B] [J], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23b017ca18b0008e58167
11 janvier 2024
11 janvier 2024
02261 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBYK Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [O] [J], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
du barreau de POITIERS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [I] [S] né le 12 Août 1978 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
653b59bd502b828318c4e605
26 octobre 2023
26 octobre 2023
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 343 142 659 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Xavier
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3835
20 avril 2022
20 avril 2022
Arrêt n° APPELANTE : Madame [P] [R] née le 15 Mai 1964 à Narbonne (11100) de nationalité Française 432 A Chaussée de Mandirac St Louis du Canelou 11100 NARBONNE Représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90047
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 13 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00204 APPELANT : Maître Xavier X..., ès-qualités
Source officielleChambre A - Civile
653a0673d0451e8318d0e999
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-caroline MARTINEAU de la SELARL SELARL MARIE-CAROLINE MARTINEAU & MAGALIE MINAUD, avocat postulant au barreau du MANS
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
Xavier X... M. François X... Mme Sylvaine X... épouse Z... M. Alain A... Mme Barbara B... M. Erik X...
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1ccd
5 avril 2023
5 avril 2023
FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 19/00004 APPELANT : Monsieur [E] [C] né le 26 Juin 1970 à [Localité 4] (43) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Xavier
Source officielle3e chambre sociale
64faba170f624005e653f6bb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUIN 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/04893 APPELANT : Monsieur [R] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Xavier
Source officielle2e chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e3795
20 avril 2022
20 avril 2022
F 17/00429 Arrêt n° APPELANT : Monsieur [F] [L] né le 08 Octobre 1987 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française 62 avenue des 2 Fontaines 34460 CAZEDARNES Représenté par Me Xavier
Source officielle2e chambre sociale
627ca8204781dc057dee7abc
11 mai 2022
11 mai 2022
2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 16/01525 APPELANTE : Madame [I] [H] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre sociale 4-4
6a0e92a6cdc6046d47649a0d
20 mai 2026
20 mai 2026
conseiller de la mise en état de la chambre 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 17 novembre 2025 N° RG : 25/01735 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anca LUCACIU Me Xavier
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a72e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur François-Xavier X...
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc458801
8 janvier 2025
8 janvier 2025
: Jugement rendu le 15 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : E N° RG : F 21/00023 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier
Source officiellePage 13 sur 16