Sont notamment intervenus à l'acte de construire : -la société Bouygues bâtiment nord-est, venant aux droits de la société Norpac, entreprise générale, assurée auprès des sociétés Allianz et SMABTP

[T] [A] et Mme [V] [F] épouse [A] ont fait procéder, en tant que maîtres de l'ouvrage, à des travaux de restauration d'un bâtiment agricole situé au [Adresse 3] [Adresse 4] dans la commune de [Localité

[Y] [W] est devenu occupant sans droit ni titre des lieux situés au sein de la résidence « [Etablissement 2] », au troisième étage du bâtiment F, escalier 6, [Adresse 1] à [Localité 4] à compter du 1er

affectant la solidité des six bâtiments de la copropriété.

enregistré à son secrétariat le 27 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chilly-Mazarin à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment

[NT], l'Architecte, l'Entreprise Générale de Bâtiment, le suivi du chantier, les relations avec les tiers (mairie, ABF, DRACC, DDE et l'ensemble des tâches administratives afférentes à l'opération).

La SARL ATB compte moins de 11 salariés et relève de la convention collective du bâtiment de la région parisienne. A l'origine du licenciement litigieux est le départ en congé d'été de M.

distincts, un bâtiment d'environ 6 156,67 m² SHON comprenant 4 locaux distincts 'étant précisé que des travaux de restructuration sont actuellement en cours' et un bâtiment actuellement loué à la société

La relation de travail était régie par la convention nationale des ETAM du bâtiment.

[U] notifié le 31 juillet 2020 par la SARL Sad Bâiment et jardin; - condamner la SARL Sad Bâtiment et Jardin aux entiers dépens et au paiement des sommes suivantes : - 31919,76 euros au titre de l'indemnité

conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la tranche 3 de la rénovation du Bourg : 1) l'appel d'offres ; 2) le résultat de l'appel d'offres ; 3) tous documents relatifs à la démolition du bâtiment

demande de communication du dossier de consultation des entreprises (DCE), comprenant les plans et CCTP, signé entre la SIEMP et l'entreprise Bouygues concernant le marché pour la construction du bâtiment

du bâtiment de la parcelle C [Cadastre 1] appartenant à M.

SARL ENTREPRISE DU BATIMENT DUMAS DELAGE C/ Mme [M] [N] épouse [I], M. [K] [I], S.C.I.

Ils estiment également à 15% la perte de valeur locative des bâtiments et sollicitent leur indemnisation à cette hauteur sur 9 ans.

Les huisseries du rez-de-chaussée de chaque bâtiment sont murées, les fenêtres dans les étages sont munies de volets en accordéons qui sont fermés.

Le 2 décembre 2014, le syndicat aurait, par le biais de la société Nexity, confié à la société Fain la mise en conformité des ascenseurs des bâtiments A, B, C, D, F et G pour un montant global de 131 526

un atelier de menuiserie, le bâtiment B est destiné au stockage et au séchage du bois, le bâtiment C comporte des bureaux, un espace de présentation au public et le logement du gardien.