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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
65af6b41b6c6260008b53212
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il expose avoir été victime durant plusieurs mois du comportement agressif du directeur, d'un refus de congés payés à la dernière minute, d'une surcharge de travail suivie d'un retrait progressif de ses
Source officielle1ère chambre civile B
6034a14a9664008d9b5f10e7
31 octobre 2016
31 octobre 2016
copie de l'acte de signification remis aux concluantes comporte trois dates le 2, le 16 et le 18 novembre 2015, - que le conseiller de la mise en état a estimé à tort que la copie produite était surchargée
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814fd1fb03057d9a4f73
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle ajoute que l'enquête administrative effectuée a confirmé l'existence d'une surcharge de travail de l'interessé et que la société ne produit aucun élément de nature à faire écarter les avis des deux
Source officielleSociale D salle 2
63a402943f67e905df3d2966
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Z] [F] était amené à conduire étaient régulièrement en surcharge. En l'espèce, M. [Z] [F], engagé en qualité de chauffeur, a été victime d'un accident du travail le 25 mai 1996.
Source officielleChambre Sociale
6698b083e6ed70c67f644a9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il considère que la mise en 'uvre d'une convention de forfait, dans un contexte de surcharge de travail démontrée, sans mise en 'uvre des garanties suffisantes et effectives en termes de santé au travail
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60365b57a588eebbd9d643f9
3 novembre 2015
3 novembre 2015
était dépassée par le nombre de paies à faire, qu'elle avait trop de travail ; il s'en déduit que l'employeur était donc informé de l'existence d'une certaine souffrance au travail découlant de la surcharge
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f5
23 mai 2012
23 mai 2012
Par courrier en date du 19 février 2008, la salariée a dénoncé la surcharge de travail qu'elle subit depuis quelques mois, voire depuis quelques années, qui s'est accentuée depuis la suppression d'un poste
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc247f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle a été confrontée à une surcharge de travail importante ce dont attestent Mme [P], Mme [J] déléguée du personnel, Mme [L].
Source officielleChambre Sociale
6309b3dea521cdc5630b7a09
26 août 2022
26 août 2022
En plus de cette surcharge de travail on a demandée à [Y] de faire des gardes de nuits et de week end ce qu'elle ne faisait pas avant'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60328e933ba2d0031f29d578
10 janvier 2018
10 janvier 2018
En l'espèce, Mme [Q] ne démontre pas la surcharge de travail qui a été dénoncée en comité d'entreprise, notamment à l'automne 2009, et par d'autres salariées, Mmes [T] [L], [R] [S] et [V] [M], qui ont
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04033_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
En ce qui concerne la surcharge de travail : 7.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ec9a20ce9fcf1267f7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle fait valoir que sa maladie est liée à une souffrance professionnelle due à une surcharge de travail au cours des années 2014 et 2015.
Source officielleSociale C salle 3
69fc28d9cdc6046d47e2ceea
30 avril 2026
30 avril 2026
S'agissant de la surcharge de travail, M. [T] indique qu'il était seul en réception, que l'employeur doit justifier des pointages et du contrôle de la durée du travail.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6866151811adae0daca53249
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Partant de ce constat, les courriels à son employeur du 17 mai 2017 dans lequel elle évoque une surcharge de travail et détaille l'ampleur du retard accumulé, du 18 février 2019 décrivant l'importance
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fb4
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Le document CGSS (pièce 9 de Mme [Z]) est rempli de façon manuscrite, surchargé quant à la date de son établissement pour qu'on lise 30/03/2011, l'écriture de la surcharge étant différente de celle des
Source officielle9e Chambre A
61628540c10e2193c5780a44
20 juin 2013
20 juin 2013
Il conclut que la surcharge de travail qui lui a été imposée et les méthodes managériales de l'employeur constituent un harcèlement moral qui a eu pour conséquence la dégradation de son état de santé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b2
12 décembre 2007
12 décembre 2007
tout harcèlement. " En l'espèce, la Société TIFLEX produit un courrier de Monsieur Laurent X... adressé le 28 février 2005 au journal " le juridique " et soutient que ce dernier n'y relate qu'une surcharge
Source officielleChambre sociale
63cb937c9c02507c9078de90
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de travail, dont elle a informé son employeur, par 2 courriers des 19 avril 2009 et 23 septembre 2009 ; cette surcharge de travail, est établie par les éléments du dossier, puisque la salariée verse
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6813035d6a331c9f4ab39ac6
30 avril 2025
30 avril 2025
À titre subsidiaire, elle demande que cette résiliation s'analyse en un licencement intervenu à raison de son état de santé, dégradé par le harcèlement moral quotidien et la surcharge de travail dont elle
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8afa5ae27812390df61
10 avril 2025
10 avril 2025
Audience du : 28 Janvier 2025 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de surcharge
Source officiellePage 13 sur 254