Des visites de contrôle du 20 décembre 2021 et 18 mars 2022 entrainent les mêmes constats.

[H] a été entendu à l'audience sous la forme de la visio conference Entendu lors de l'audience le conseil de M [H].

et de prescriptions ; 5) le compte rendu du scanner du 4 mars 2015 réalisé par le Docteur X ; 6) les comptes rendus de l'échographie testiculaire avec exploration doppler du 23 février 2015 et de la visite

l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté à sa demande de copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux : 1) le compte de rendu de la visite

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 07 janvier 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable à Maître X, du compte rendu de visite technique

Par exemple, le 21 avril 2021, vous avez effectué une visite d'évaluation, vous avez ainsi rencontré Mme [V] la bénéficiaire.

à défaut de licenciement ou de reclassement dans le délai d'un mois suivant la seconde visite de reprise

la visite à une audition de M.

Aujourd'hui, je constate que vous refusez d'organiser cette visite, alors même que mon état de santé justifiait un éclaircissement et des modalités d'aménagement de mon poste de travail.

d'adjudication se tiendra jeudi 2 octobre 2025 à 14 heures ; - fixé la créance du poursuivant à la somme globale de 20 961 960,64 euros ; - désigné Maître [J] [C], commissaire de justice, pour permettre la visite

Invoquant la découverte, lors de deux visites successives effectuées par le technicien de la société Ars postérieurement à leur acceptation des devis, d'une erreur de métrés de la superficie de la toiture

auxquelles il est renvoyé pour un exposé plus ample des moyens et prétentions, Monsieur X... a saisi le Conseiller de la mise en état aux fins de voir : - dire que le père bénéficiera d'un droit de visite

communication d'une copie de l'intégralité, ou des seuls extraits le concernant, de la lettre d'observations adressée par l'inspection du travail à la société « X », son ex-employeur, à la suite d'une visite

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie des pages du registre tenu par l'hôpital Albert-Chenevier dans lequel sont consignées les dates des visites

son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires du Bas-Rhin à sa demande de communication d'une copie du compte rendu établi à la suite de la visite

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2014, à la suite du refus opposé par le préfet de police à sa demande de communication d'une copie des documents suivants se rapportant à la visite

le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du groupe SAUR (26) à sa demande de copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport de visite

[E], âgé de 39 ans, a visité l'appartement à trois reprises; que lors de la deuxième visite, il était accompagné d'une amie qu'il a retrouvée avant la visite au bar situé sous l'appartement ; que lors