L'acte précisait que les 2 lots étaient réunis par un escalier intérieur et indiquait que la superficie de la partie privative des lots était de 73,85 m² en application des dispositions de la loi Carrez

[M] [U] invoque des malfaçons constatées le 11 octobre 2019 par le maître d'oeuvre : -dessous marches -reprise des barreaux de l'escalier, vérifier toutes les faces -reprise peinture pan de mur côté

Elle indique qu'elle est entrée par le grand porche de service avec son badge, a ouvert la porte d'entrée, a pris les escaliers en bois puis a badgé la porte du bureau éducatif.

En extérieur, Mme [C] reproche au preneur d'avoir, sans autorisation : - créé des escaliers côté cour au niveau de l'entrée principale de la maison ; - installé un robinet en extérieur ; - installé

sèche-serviette, - marques bleuâtres sur le radiateur, - les WC : - sales, - porte d'accès cassée, - pas d'abattant ni couvercle, - la bouche d'aspiration comporte des lames cassées, - la cage d'escalier

Il alors été préconisé un reclassement sur un poste respectant les contre-indications suivantes : - pas de manutention et de chargement ou déchargement, - pas de montée et descente d'escaliers, - pas

[T]: « Aménagements et adaptation du poste de travail si reprise à court ou moyen terme par temps partiel thérapeutique, pour: Minimiser la marche répétée, les escaliers, la marche sur terrain inégal,

[U] [V] au 3ème étage à gauche de l'escalier de l'immeuble sis à [Adresse 2], avec l'assistance du commissaire de police et de la force armée si besoin est, -condamner conjointement M. et Mme [O] [V]

2018 pour une température extérieure de 20° à 21° était le suivant : - salle de réunion : 26 °, - dégagement réunion * porte fermée : 25,6 ° à 26,5 °, * porte ouverte : 25,9° à 26,3 °, - palier escalier

ascenseur du bâtiment 16, fissures des murs de cour et traces de terre sur les coursives, trous dans la façade d'où sortent des câbles et gaines, traces de flocage et de maçonnerie au sol dans la cage d'escalier

Ces travaux consistent notamment en la démolition d'un muret, la réalisation de murets et d'escaliers, la modification du câblage de la terrasse et la pose de spots led.

au-dessus de la porte de la cave, descendant sur le linteau de cette porte, une microfissure verticale à gauche de la porte sur la paroi sud-est et une évolution de plusieurs fissures des deux côtés de l'escalier

étalonnage insuffisant des portes intérieures des chambres nord et sud du premier étage ainsi que de la salle d'eau -cabinet aisance du rez-de-jardin, la présence d'humidité notamment sur le mur en bas de l'escalier

Le certificat médical initial établi le même jour et joint à cette déclaration indique que l'assuré a été victime 'en descendant les escaliers d'un blocage d'allure méniscal [illisible...]

Patrimoine a fait l'acquisition des lots 51, 56, 57, 222 et 250 situés au 1er étage, escalier H de l'immeuble du [Adresse 9], [Adresse 8], [Adresse 4] et [Adresse 2], à Paris (2ème arrondissement), soumis

pas d'agrandissement de cette trémie mais de retrait d'une trappe, -que subsidiairement au fond il n'y a pas d'appropriation de partie commune car la trémie existait, elle n'a pas été agrandi et l'escalier

Pour décrocher les câbles, il a entrepris d'escalader une structure d'échafaudage à plus de 4 mètres de hauteur sans aucune protection contre le risque de chute en hauteur[...] », -la lettre en réponse

du bail, que la locataire a': totalement transformé le bâtiment principal, qui était dans un état médiocre et n'était pas adapté à l'activité de vétérinaire, notamment en remplaçant un vieil escalier

instance de Nanterre, saisi par les époux d'une demande tendant à voir ordonner la démolition par les époux Y... de l'ouvrage en maçonnerie constitué d'un perron, du local situé sous ce perron et de l'escalier

-au niveau des escaliers du bâtiment descendant au sous-sol, les marches sont toutes à refaire pour rattraper la symétrie de l'édifice...