dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt et conduite sans permis, - le 30 septembre 2024 par le tribunal correctionnel de GRENOBLE à 12 mois d'emprisonnement pour vol en récidive, vol par escalade

décision sur l'appel relevé par le procureur de la République; Dit que l'affaire sera examinée à l'audience de la cour d'appel de Paris le lundi 5 janvier 2026 à 13 h 30, Salle Capitant, [Adresse 1] (escalier

constat établi le 26 juin 2025 par Me [V] [X], commissaire de justice à [Localité 6], par lequel il a observé la présence d'une boîte aux lettres encastrée dans le mur sur le côté droit de l'accès à l'escalier

vol avec arme en récidive, extorsion commise avec arme, récidive de vol avec arme, violences aggravées par deux circonstances suivies d'incapacité supérieure à 8 jours et vols par ruse effraction ou escalade

complémentaire pour des faits de port sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégrorie D, vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt et vol par ruse, efffraction ou escalade

, le [Adresse 3], la route départementale 601, la [Adresse 22], la [Adresse 18], la [Adresse 23], la [Adresse 15] et le [Adresse 9] ; - le secteur de la gare de [Localité 4] (hall de gare, quais, escaliers

déclaration d'appel ; En conséquence, Fixe le calendrier suivant : date de clôture : le 23 novembre 2023 à 13h (en cabinet) date de plaidoirie : le 13 décembre 2023 à 9h30, salle Montesquieu escalier

confiscation des armes dont il est le propriétaire et à une interdiction définitive du territoire français pour dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui , vol par ruse , effraction ou escalade

publiquement par arrêt contradictoire, avant dire-droit et par mise à disposition au greffe, - Ordonne la réouverture des débats à l'audience du 23 juin 2022 à 14 heures (Salle d'audience TOCQUEVILLE, Escalier

Il précise que Mme [M] 'est descendue d'elle-même, en courant dans les escaliers, elle a trébuché et s'est retrouvée au sol dans le couloir du deuxième étage' de l'immeuble.

Malgré ces condamnations et un placement en détention, il a été condamné par le tribunal correctionnel de Toulouse le 26 avril 2022 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local

proposition a été faite sans reconnaissance de responsabilité, étant observé cependant que la proposition consistait en un paiement de 15'000 €, la pose de quatre radiateurs et la pose « au plus vite de l'escalier

Ces derniers (les policiers municipaux) ont été requis à 08h00 au [Adresse 1] à [Localité 4], pour un individu dormant depuis plusieurs jours dans les escaliers du rez-de-chaussée dudit immeuble. 

l'issue de l'exécution d'une peine de cinq mois d'emprisonnement prononcé le 5 août 2024 par le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains pour des faits de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

Elle soutient qu'en l'espèce, il existe de tels doutes au motif que la salariée, qui a raté une marche dans un escalier, n'a présenté qu'une contusion de la cheville et du genou droit et que rien n'explique

Alors qu'elle était en attente dans un poste de sécurité à débattre avec ses collègues, un de ces derniers se serait énervé puis levé, l'aurait agrippée au cou puis jetée dans l'escalier.

constituait une menace pour l'ordre public au regard de la condamnation prononcée à son encontre le 29 juillet 2024 par le tribunal correctionnel de Lille pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

chambre 6.12, si besoin sollicitée par la partie la plus diligente ; RENVOIE l'affaire à l'audience de la chambre 6.12 en date du : Lundi 30 septembre 2024 à 09h00 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier

le tribunal correctionnel de Bordeaux, à une peine d'emprisonnement de 6 mois assortie d'une interdiction du territoire français d'une durée de 3 ans pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

incarcéré dès le 2 avril 2025, jugé et condamné à une peine de 18 mois de prison pour des faits de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, vol par ruse, effraction ou escalade