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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-6
66b30df92f025c562a9888ad
6 août 2024
6 août 2024
En ce qui concerne les frais d'entretien de la prothèse genou Genium X3, il faudrait prévoir pour chaque période de six années de son attribution, deux changements de l'emboîture pour suivre l'évolution
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, ayant Me Anne KESSLER, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Faisi Z...
Source officielle1ère chambre
6528df7daaebb88318fda606
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] a subi une dernière intervention le 18 mai 2006 consistant en la pose d'une prothèse du genou droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7c
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Philippe X...a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie
Source officielleChambre 1-6
63c10503bf9fd47c90a1354e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
7 juin 2011
né le 03 Novembre 1949 à LYON (69003) ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03002_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Il a d’abord bénéficié d’une ostéosynthèse, puis, devant la persistance de douleurs au genou gauche, il a été réalisé une prothèse totale de ce genou le 27 avril 2006.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01312_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Caen d’annuler l’arrêté du 27 mars 2025 par lequel le préfet de l’Orne l’a interdit de retour sur le territoire français pour une durée d’une année.
Source officielle10e Chambre
60352c42bf7e2156d5f72efb
9 juin 2016
9 juin 2016
La Cour était composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588861
24 avril 2024
24 avril 2024
adultes handicapés ; À titre infiniment subsidiaire, - solliciter une expertise judiciaire avec pour mission de : prendre connaissance de l'entier dossier médical de Mme [R] ; dire si l'état de santé
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162823b7a007b88ee15671c
4 avril 2013
4 avril 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
pension militaire d'invalidité pour de nombreuses infirmités, en tant qu'il a rejeté ses demandes relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou
Source officielleChambre civile TGI
66863d1db1dbbe3bae600488
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[F] arguant d'une aggravation de son état de santé, une expertise médicale été confiée au Dr [O] par ordonnance du 29 octobre 2015 du juge des référés du tribunal de grande instance de Saint Denis.
Source officielle1ère ch. civile
67ee176e51255e24994fc3ed
2 avril 2025
2 avril 2025
), - les frais divers évalués à 1 634,23 euros, - les dépenses de santé futures à hauteur de 200 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
671b358d2edfb0b58c05edf9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Sur ce, Des perfusions ont été prescrites à Madame [N] au cours de l'année 2013 pour soigner l'algodystrophie du genou (douleur persistante et invalidante) dont elle souffrait depuis le mois d'août
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc544819490078480aa3bb
4 décembre 2018
4 décembre 2018
[T] prétend qu'il n'a pu bénéficier d'un traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager
Source officielleCour d'Appel
M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X
6253cb65bd3db21cbdd8d612
12 octobre 2010
12 octobre 2010
publique et réprimée par l'article L. 4323-4 AL. 1, AL. 2 du Code de la santé publique S.
Source officielle10e Chambre
6033341a68e1aaa503e8a130
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Madame Anne VELLA, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9cfdab039e415d9333c
1 avril 2025
1 avril 2025
[I] a présenté suite à cet accident : - une luxation non compliquée de l'épaule gauche ; - une entorse simple de la cheville droite ; - une rupture complète du ligament croisé postéro-interne du genou
Source officielleChambre 4-5
633fc294e633183e2ee176de
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le certificat médical initial mentionne une contusion au poignet droit et une contusion du genou gauche.
Source officiellePage 14 sur 57
SELARL PONTAULT LEGALIS, Société d'Avocats Frédéric GUERREAU - Anne de SAINT GENOIS
14/04/2026
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19/09/2024
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11/08/2024
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23/01/2024
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14/01/2024
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