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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
69738109cdc6046d476c9414
22 janvier 2026
] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Monsieur [R] [J] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représentés par Me Anne-Sophie
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec28
9 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE MIXTE APPELANTE : Madame Sophie X...
6253cc4bbd3db21cbdd8fb47
20 septembre 2012
Par déclaration enregistrée au greffe de la cour le juillet 2011, Mme Sophie X...a interjeté appel de cette décision.
Chambre Sécurité Sociale
628732f7c1d4e9057d612cf0
17 mai 2022
Encore plus subsidiairement, - accorder le remise des majorations de retard. M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MQYM S.A.R.L. ISO ECOLO PROc/SARL T2M SERVICES
6785ff9788a2258b37c9d723
13 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Sophie
Pôle 2 - Chambre 2
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25 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
8ème chambre
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19 octobre 2022
CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 19 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [O] [X] née le 18 novembre 1958 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à l'incident Représentée par Me Anne-sophie
Chambre civile 1-7
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20 janvier 2026
Fait à [Localité 6], le 20.01.2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
Vu la déclaration d'appel de Madame Sophie X...déposée au greffe le 19 août 2010. Vu les écritures de Madame Sophie X...déposées au greffe le 17 décembre 2010.
2ème chambre A
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4 mai 2022
Représentée par Me Sylvie-Anne VIALLON, avocate au barreau de LYON Assistée de Me Anne MANNESSIER, avocate au barreau de LILLE ****** Date de clôture de l'instruction : 24
680b1a6e2364a383b774760a
24 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02858_20221102
2 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
6253ca09bd3db21cbdd89e08
13 novembre 2007
impaires et la seconde moitié les années paires ; -rejeté les autres demandes des parties ; -confirmé le jugement pour le surplus ; -condamné Eric Z... aux entiers dépens
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
Mme Sophie L... confirme les propos de Mr R..., et fait état de scènes de brimades dont elle a été témoin direct.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01862_20231010
10 octobre 2023
Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Anne-Sophie Chartrelle, représentant Mme A.
DCA_22DA00593_20220927
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 mars et le 7 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
6253cbcabd3db21cbdd8e47f
6 juillet 2011
Sur appel d'Anne-Dominique X..., cette ordonnance a été confirmée par arrêt de cette Cour du 7 avril 2010.
Pôle 6 - Chambre 8
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9 octobre 2019
de BOBIGNY - RG n° 14/03103 APPELANTE SARL NET AERO agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-sophie
680b1bf3c0f38137e6792a62
1ère Chambre
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1 juillet 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
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