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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9408e
28 juin 2018
28 juin 2018
AJ EN COURS Représentant : Me Hélène BIVILLE-AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. Z... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87745
5 avril 2005
5 avril 2005
DU BOIS 50220 PRECEY N'ayant constitué avoué assigné à personne Madame Odile A... épouse Z... 49 ROPUTE DU CLOS DU BOIS 50220 PRECEY N'ayant constitué avoué assignée à personne Maître Jean François AUBERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b0627ef77d000880b595
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Mme [B] a contesté ce refus et a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise médiale technique, qui a été confiée au docteur [O], lequel, après examen de l'intéressée le 25 mai 2018, a conclu qu'elle n'était
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01204_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Le 8 février 2022, un examen par IRM a révélé l'existence d'une méniscopathie avec anse de seau médiale complète luxée associée à une chondropathie bilatérale.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02748_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Elle a présenté à la commune de Pau une demande d'indemnisation du préjudice subi, résultant d'une fracture fermée de la malléole externe et du bord médial du talus de la cheville gauche.
Source officielle4e Chambre A
61626b8ce62f7c490f224e64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162a32d36ab09eb9a2fd86a
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5c
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab46
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14a
29 février 2008
29 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c1
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 avril 2008.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbee405357f749eab20
3 novembre 2022
3 novembre 2022
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7ba1cc27cf28f9095da
10 octobre 2025
10 octobre 2025
origine Juge commissaire de [Localité 8], décision attaquée en date du 10 Mars 2025, enregistrée sous le n° 16/2351 Monsieur [I] [U] [T] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba7823e6dd0f8bf8066
21 avril 2023
21 avril 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officielle2ème chambre section A
697358c4cdc6046d4768c3a3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE DU SUD Copie exécutoire délivrée le à Me Aubert SCP Lobier Me Deixonne COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3683f8c0355000835f4e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368668c0355000835f4fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17a
5 juin 2009
5 juin 2009
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juin 2009.
Source officielle4e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e1
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officiellePage 14 sur 142