Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
65b36f878c0355000835f853
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Elior Entreprises, dont le siège social est [Adresse 3]), est spécialisée dans la restauration.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f001696d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de décision : B N° RG 25/05771 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEG7 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 11h22, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f0016985
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de décision : B N° RG 25/05764 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEGP Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 12h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officielle1ère Chambre
68e49e79bf7d454f9ee48699
6 octobre 2025
6 octobre 2025
octobre deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du premier septembre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assisté de Elise
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22347_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Elite R.H.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61629f7135a5d4e0c2ddc9c9
10 juin 2013
10 juin 2013
En 1999, la société DEXTER FINANCE a fusionné avec la société NORD ELYSEE FINANCE sous le nom DEXTER ELYSEE FINANCE.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03202_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Ellipse a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge totale ou partielle, en droits
Source officielle2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
ces sociétés ; cependant, il en ressort que la société ELLIT possédait au 31 décembre 2013 des réserves de 330.136 euros ; quant à la société ELLIT PRESTIGES AUTOS, son passif se composait essentiellement
Source officielleChambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
29 janvier 2021
- condamner la société ELITT aux entiers dépens. M.
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49a
12 mai 2022
12 mai 2022
avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Jean-Philippe DOMMEE, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL HELIOPSIS [Adresse 15] [Localité 10] non représentée Société ELITE
Source officielle3e chambre
5fdd81a9b6b9042cdc459254
6 septembre 2018
6 septembre 2018
X... a acquis de la société Alliance Elysées, par acte notarié du 11 mars 2011, un appartement situé au dernier étage de cet immeuble.
Source officielle8e Chambre A
60364902174c6baa7a4c8c23
19 novembre 2015
19 novembre 2015
CONSULTANTS ASSOCIATION Société (ELITE EUROPE N.V) ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION SA TECHNOTRANS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me LESTOURNELLE Me JAUFFRES SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b882
7 mars 2008
7 mars 2008
ELYSEE GESTION prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est ... 75008 PARIS représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Michelle Z..
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
la société Elior rc France à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694887
28 janvier 2016
28 janvier 2016
- Dire et juger irrecevables et en tout état de cause mal fondées les demandes en paiement formées par Hôtel Faubourg Champs Élysées et Esprit de France et les en débouter.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032809c358b2cb48559394a
19 janvier 2018
19 janvier 2018
REHABILITATION (société ISER) ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Elise
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00505_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
foncière des entreprises, de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie et de la taxe spéciale d'équipement auxquelles elle a été assujettie à raison d'un local situé 49/53 avenue des Champs-Elysées
Source officielleChambre Sociale
63c109c4bf9fd47c90a13df0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE : Madame [C] [D] [Adresse 2] [Localité 4] présente représentée par Me Pierre-Hugues POINSIGNON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Association AGMS CFA ROUEN HOCKEY ELITE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec76
23 janvier 2012
23 janvier 2012
De cette union sont issus trois enfants : Jeanne Elise née le 23 février 1996 Pierre Antoine né le 17 septembre 1998 Louis Baptiste né le 27 août 2001.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a6608ebbd03a05db9653d8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Au soutien de ses allégations, la société Pino Elysées produit des lettres que lui a adressées Madame [K].
Source officiellePage 14 sur 123