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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
6520f5debb275d83183a3b14
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0662182c005de24d0fe
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
670a115af178dc2492b0fa10
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616340257dbf94c22343c9cf
14 octobre 2011
14 octobre 2011
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f6026b1c1a56b8e1652029
8 avril 2025
8 avril 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93570
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 10948 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2015- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 09/ 11623 APPELANT Monsieur Jean Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c10977bf9fd47c90a13c18
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par Me Hervé Robert, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa61be64d7e51024509c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603fecdc6046d471dae99
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BORDEAUX INTIMÉE : [H] [U] née le 07 Janvier 1984 à [Localité 4] (ESPAGNE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616337df06e11dac7d76d029
3 novembre 2011
3 novembre 2011
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Jean Michel
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4840
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
65434b250147228318b9141b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle
Source officielleChbre des Aff. Familiales
627b55a576c5d9057df80098
10 mai 2022
10 mai 2022
DBVM-V-B7F-KZT5 C9 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : à la SELARL ALÉXO AVOCATS la SCP MICHEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163db3321096bcc7de7d112
25 mars 2010
25 mars 2010
[Localité 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques BERTRAND, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 20 Janvier 2010 tenue par Jean Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61637ed06fb0a05a234bb1ca
16 février 2011
16 février 2011
social [Adresse 2] Assignée selon les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile par acte du 15.09.2010 DÉBATS à l'audience publique du 05 janvier 2011 tenue par Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d89
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Des élections des représentants du personnel des établissements du domaine de la Bruyère ont été organisées les 24 février et 10 mars 2005.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f1a111cdc6046d47ee6df6
28 avril 2026
28 avril 2026
PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Jean-Christophe COUBRIS de la
Source officielle2 e chambre civile
68eddab5c8f5ccbb77339a19
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BRUGERE, Conseiller.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603facdc6046d471dae3c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccd3e75782d5f06f1cd8c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
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