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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
61627766a2bc6369e8386c44
5 novembre 2013
5 novembre 2013
celui-ci ainsi que de sa mère dans un territoire d'outre-mer français sur le fondement de l'article 3 du décret du 5 novembre 1928, qui vise expressément l'acte de naissance de [G] [P] née en 1896 à Bobo-Dioulasso
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627767a2bc6369e8386c4a
5 novembre 2013
5 novembre 2013
celui-ci ainsi que de sa mère dans un territoire d'outre-mer français sur le fondement de l'article 3 du décret du 5 novembre 1928, qui vise expressément l'acte de naissance de [R] [I] née en 1896 à Bobo-Dioulasso
Source officielle17e Chambre
615e0e37c25a97f0381f5384
17 juin 2014
17 juin 2014
parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues par l'article 450 du code de procédure civile : Infirme le jugement ; Et, statuant à nouveau : Condamne la société Ciffréo Bono
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01914_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
lui verser la somme totale de 2 089 784 euros en réparation des préjudices subis du fait de la décision de préemption prise par la maire de Paris le 3 août 2018, portant sur la nue-propriété de sept boxes
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d721d7564000872dcc3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE : Le 4 février 2018, Monsieur [K] [W] a acquis auprès de Madame [F] [L] un véhicule Peugeot Boxer immatriculé [Immatriculation 5] affichant 407 248 kilomètres au compteur
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671894a3d8ceca1cd7019126
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] [R] quatre boxes situés [Adresse 12] à [Localité 5].
Source officielleChambre 4 A
6a210d79cdc6046d470993d4
3 juin 2026
3 juin 2026
Portalis DBVW-V-B7J-IRKZ Minute n° 346/26 APPELANTE S.A.R.L. [1] Représentée par Me Marc STAEDELIN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉE Mme [W] [Y] divorcée [N] Représentée par Me Romain BOOS
Source officielleChambre 1-5
6808778c53f7b81e1a5eb0c7
22 avril 2025
22 avril 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/15570 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFOR Chambre 1-5 Ordonnance n° 2025/M54 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [R] [P] épouse
Source officielleChbre des Aff. Familiales
69690005cdc6046d4767fabf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
De leur succession, dépend un appartement de quatre pièces avec box et cave sis à [Adresse 13], occupé par M. [G] [X].
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732c
24 avril 2025
24 avril 2025
la date de consolidation était fixée le 31 août 2020, à 1 an de la splénectomie, l'incidence professionnelle était présente, la perte de gains professionnels futurs était présente s'agissant de la boxe
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00792_20250219
19 février 2025
19 février 2025
de la charte des droits et obligations du contribuable en méconnaissance de l'article L. 47 du livre des procédures fiscales ; - le prolongement de la vérification de comptabilité de la société CSS Box
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627766a2bc6369e8386c40
12 novembre 2013
12 novembre 2013
celui-ci ainsi que de sa mère dans un territoire d'outre-mer français sur le fondement de l'article 3 du décret du 5 novembre 1928, qui vise expressément l'acte de naissance de [D] [E] née en 1896 à Bobo-Dioulasso
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627766a2bc6369e8386c43
12 novembre 2013
12 novembre 2013
celui-ci ainsi que de sa mère dans un territoire d'outre-mer français sur le fondement de l'article 3 du décret du 5 novembre 1928, qui vise expressément l'acte de naissance de [B] [Z] née en 1896 à Bobo-Dioulasso
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a249
4 mars 2008
4 mars 2008
donc diverses sommes et notamment l'indemnisation d'une tierce personne pendant l'ITT ainsi que celle d'un préjudice d'agrément à hauteur de la somme de 20 000 € en faisant état de sa pratique de la boxe
Source officielle4e chambre civile
68130510e66d7f6b7b71edf7
30 avril 2025
30 avril 2025
N° Portalis DBVK-V-B7H-P6FF APPELANTS : Monsieur [U] [N] né le 30 Septembre 1953 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Gilles BOXO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8593a4ff9ec259c09541
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] a effectivement pratiqué la boxe française à un certain niveau et ce, durant de nombreuses années.
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
barreau de SAINT ETIENNE, avocat plaidant INTIME : Monsieur [H] [P] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Georges BOBO
Source officielle1re Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93f5
9 juillet 2015
9 juillet 2015
personne de Mme [O], son gérant, d'avoir à produire tous justificatifs de réalisation et de paiement des travaux effectués [Adresse 1] ayant consisté en : - construction d'un hangar agricole et quatre boxes
Source officielle4ème Chambre
63c109a6bf9fd47c90a13d86
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur le fond, le syndicat conteste la demande indemnitaire au motif que les box comme les portes ont été refaits à l'identique et que M.
Source officielle1ère Chambre civile
6620b8c1bd6a8f00086ab8a5
17 avril 2024
17 avril 2024
assisté de Me Nicolas DELAPLACE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0001V0Y C/ La SAS PASSIVA CONCEPT prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Marina BONO
Source officiellePage 14 sur 111