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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
603601b15f67c866ee34f4e6
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Affaires de Sécurité Sociale de PARIS - RG n° 11-05022 APPELANTE SAS ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET: 514 080 837 00164 représentée par Me Guillaume BREDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163821596ce96677bf0ff6b
23 novembre 2010
23 novembre 2010
jugement rendu le 13 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section industrie RG n° 07/00666 APPELANT Monsieur [B] [F] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Guillaume BREDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a726
6 décembre 2007
6 décembre 2007
légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Louis Christophe A..., avocat plaidant pour le cabinet BREDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266a
10 août 2015
10 août 2015
D..., - nommé en qualité de commissaire priseur judiciaire la Selarl BREMENS-BELLEVILLE, commissaire priseur, aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L. 622. 6 du Code de Commerce
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL04906_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
G, représentés par la Selas Bremens avocats, agissant par Me Delphine Viennois-Servant, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 mai 2019 de la préfète de la Lozère
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00713_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B, représenté par Me Bredon, demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement du 5 décembre 2023 du tribunal administratif de Lyon et de mettre à la charge du Centre national de gestion
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fb
26 mai 2015
26 mai 2015
chiffrées opérées dans les écritures des parties entre l'activité et les locaux de l'officine de pharmacie exploitée rue ... à Quimper et l'officine de pharmacie exploitée au sein du centre commercial du Braden
Source officielleChambre sociale 4-2
6971bda6cdc6046d4732813d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : F 22/01865 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Hélène DUJARDIN Me Guillaume BREDON
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803f
2 février 2006
2 février 2006
par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - N du dossier 20050160 Plaidant par Me BOULANGER, avocat au barreau de Boulogne sur Mer APPELANTE [****************] Madame Claudie X..., demeurant 8 rue Georges Brassens
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaff8541312a816c53e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Représentée par Me Guillaume Bredon, avocat au barreau de Paris, toque : C1532 INTIMÉ Monsieur [P] [M] Représenté par Me Christian Delucca, avocat au barreau de Nice, toque : 168 Greffier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f9b8300a84a5e5f0021805
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : [E] [R] née le 07 Décembre 1982 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Hélène BREDIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6032005912d6753881596804
18 mai 2018
18 mai 2018
Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 14-05085 APPELANTE SAS ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL N° SIRET : 514 080 837 00016 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Guillaume BREDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea0
12 octobre 2007
12 octobre 2007
de son représentant légal 169 avenue Georges Clémenceau Parc des Fontaines 92000 NANTERRE représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me DELANOY (Cabinet BREDIN-PRAT
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696782fccdc6046d4741f044
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de Paris substitué par Me Arnaud SIRVEN, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6894781dc057dee794c
10 mai 2022
10 mai 2022
[O] [Y] RUE LEON DUHAMEL 62440 HARNES Représentée et plaidant par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARIS substituant Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6c739a9834ffd825fa75
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [N] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1532 S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162d67ca2a5768a176c5633
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Instance de PARIS - RG n° 07/12940 APPELANTS Monsieur [I] [P] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 10] (ETATS UNIS) représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Anne BRASSENS
Source officielleChambre 4-8b
6a113b20cdc6046d47a6a564
22 mai 2026
22 mai 2026
DBVB-V-B7I-BNDR6 [D] [B] C/ Association L'[1] CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le 22 MAI 2026: à : Madame [D] [B] Me Guillaume BREDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639405ec3936ac10a09f6b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
de Maître VAURS (SCP PHPG) avocat Société CETEN APAVE INTERNATIONAL ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître MEJDOUBI (SCP GUY VIENOT BRYDEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92239
2 avril 2015
2 avril 2015
siège Route Nationale 7 CS 10101 Sorgues 84270 VEDENE Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Cyril GAILLARD de l'AARPI BREDIN
Source officiellePage 14 sur 33
BRYDEN PATRIMOINE
05/10/2023
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E-GABANE BOUTIQUE, MOHAMED, Oubah, BRYDEN
10/05/2017
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E-GABANE BOUTIQUE, MOHAMED, Oubah, BRYDEN
16/03/2017
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BRYDENTAL
19/08/2013
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LOTILIA, BRYDENTAL
07/08/2013
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