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58 328 résultats pour « Caillet-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

64f816580a9accd9695a4283

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le cabinet Eurexo a été mandaté le 10 novembre 2017 afin de réaliser une nouvelle expertise.

Source officielle

Page 14 sur 2917

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

07/11/2019

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Ventes et cessions

LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte

SIREN 848837837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2019

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Radiations

HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 613612035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

28/03/2012

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Ventes et cessions

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/03/2012

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CA

Chambre 3-3

69ddd0b7cdc6046d472ab06a

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081356232792c46835cac

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [L] [R] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants S.A. [3] Représentant : Me Hubert ROUSSEL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696f6260cdc6046d47f89df6

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, prise en la personne de son Directeur général Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163121e615c943a65e04371

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 22 NOVEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (FG) PRUD'HOMMES N° de

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1741cdc6046d47af8bcc

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

N° RG 26/01544 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHRL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2026 Caroline HILTGEN-LEBOUVIER, conseillère à la cour d'appel

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a152afacdc6046d47f25e52

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

N° RG 26/01964 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd91c469c7f0bb895ef42f6

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Condamner le Cabinet [L] à verser à Monsieur [W] la somme de 6413 € au titre des majorations qu'il a subies sur son imposition personnelle suite aux fautes du Cabinet [L].

Source officielle
CA

Service des Référés

66863cfeb1dbbe3bae6002cc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En réalité, la société Claude Roussel a repris les décomptes produits par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167c8ecdc6046d47109e4b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Cabinet [Y] invoque à l'encontre de son ancien avocat trois fautes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6349002e63d497adffda41c4

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GTB ROSETTES N° SIRET : 810 080 028 00014 [Adresse 3] [Localité 8] défaillante S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fe8d6ea26f688da945

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, GREFFIERS : Madame Julie ROUET

Source officielle
CA

17e Chambre

5fde9bcef334c36f9cd9197f

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

C/ Syndicat des copropriétaires LE ROURET SON ADMINISTRATEUR PROVISOIRE ME G... Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01201_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Procédure contentieuse antérieure : La société européenne MS Amlin Insurance SE (" Amlin "), venant aux droits de la société Amlin Europe NV et agissant en qualité de subrogataire de la commune du Rouret

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a210d77cdc6046d470992f1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

au barreau de COLMAR Mme [U] [Q] [P] Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Camille ROUSSEL

Source officielle
CA

Chambre 3-2

S.A.S. AMPERIS ENERGIES LANGUEDOC, appelantec/S.A

669a0185bf9da27f384b0c96

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ENERGIES LANGUEDOC représentée par son dirigeant, Monsieur [J] [C] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

669a0185bf9da27f384b0c9e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

SOCIETE CONCEPTS APPLICATIONS EN ELECTROTHERMIQUE (SOCIETE CAE) Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

ésistement d'appel de S.A.S. AMPERIS ENERGIES, appelantec/S.A

669a0186bf9da27f384b0ca2

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AMPERIS ENERGIES représentée par son dirigeant, Monsieur [P] [U] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE

Source officielle
CA

4e chambre

63c2571f0bfda47c900761f9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SJS IMMO [Adresse 2] [Localité 21] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f99

Appel

6 mars 2000

6 mars 2000

, président, qui a signé la minute avec Madame ROUSSEL , greffier, présents à l'audience lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle