ARRET DU 28 Septembre 2007 N 1488 / 07 RG 06 / 02605 JUGT Conseil de Prud'hommes de CAMBRAI EN DATE DU 15 Septembre 2006 NOTIFICATION à parties le 28 / 09 / 07 Copies avocats

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 27/11/2008 * * * No MINUTE : No RG : 08/01088 Jugement (No 05/01122) rendu le 13 Décembre 2007 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI

courrier du 15 janvier 2019 Me Sandrine BLEUX-LABORIE, avocate postulante pour la SCI [...] a confié l'exécution de la copie exécutoire de cet arrêt à la SCP [...] , société d'huissiers de Justice à Cambrai

Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 478 182 231 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Yannick CAMBON

SECTION 1 ARRÊT DU 03/11/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/05250 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TK5M Jugement (N° 19/00525) rendu le 19 Novembre 2020 par le tribunal de grande instance de Cambrai

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS DES PARTIES Didier HAMEL et Cathy Z...se sont mariés le 8 juillet 1995 devant l'Officier d'état-civil de Cambrai (Nord).

[D] et les consorts [J] devant le tribunal de grande instance de Cambrai. Les ACMN IARD Dommages sont intervenus volontairement comme assureur de Mme [J].

Sont également mentionnés leurs date et numéro d'enregistrement au service de publicité foncière de Cambrai.

SARL Miroiterie STAB ; - débouté la SARL exploitation château de La Chenevière de I'ensemble de ses demandes ; - condamné la SARL exploitation château de La Chenevière à payer à la SELARL Bruno Cambon

ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel d'AMIENS, en date du 10 décembre 2007, et saisi en application des articles 149-1 et suivants du code de procédure pénale, Assisté de Madame CAMBIEN

qu'elle aura sélectionnés, des entiers dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements suivants, installés sur la place du Marché Sainte-Catherine et les rues adjacentes (rues Caron

APPELANT Monsieur [Z] [G] né le 21 Juin 1989 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] défaillant INTIMÉS Société [13] (Ref : SCP CAMBRON, 1039028587), domiciliée chez [Adresse 10] défaillant

numéro 2010/ 008315 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Société ADOMA, anciennement dénommée SONACOTRA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne

aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 016590 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Société ADOMA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne

Jugement du 01 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/04167 APPELANTE Madame [T] [Z] ÉPOUSE [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence CAMBONIE

La SA Calitex se prévaut des constatations contenues dans un jugement du 9 février 2021 par lequel le tribunal judiciaire de Cambrai a relaxé M.

Patrick Dupont-Thieffry, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Frédéric Levade, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant Sté Coopérative banque Pop Caisse de Crédit Mutuel de Cambrai

DU 30 Avril 2026 MINUTE ELECTRONIQUE N° RG 25/00082 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V7R7 PN/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cambrai

Jugement du 20 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05191 APPELANT : Monsieur [K] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas RENAULT substituant Me Yannick CAMBON

Ayant son siège au 40-48 rue Cambon - 23 rue des Capucines - 75001 PARIS Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été