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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
61624a78a68110eae5b68fcc
18 février 2014
18 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89511
30 mai 2007
30 mai 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Charlotte DINTILHAC, Conseiller faisant fonction de Président Marie KERMINA, Conseiller Marie-Paule RAVANEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a9
11 décembre 2007
11 décembre 2007
avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 204 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab721436bfc00008d68c42
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il était en outre mentionné sur une fiche d'aptitude médicale du 17 janvier 2013 qu'il n'y avait «'pas de contrindication à l'utilisation des chariots automoteurs catégorie 1, 3 et 5'».
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a582
28 juin 2007
28 juin 2007
faire supprimer, à compter du mois de septembre 2004, le pension de 150 Euros par mois à laquelle il est tenu envers Cécile Y... pour sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de leur fille Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a593
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Elle a en effet précisé dans la facture que le chariot était vendu "en l'état".
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e38c924eadffcc48c0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Chine FEGER, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART, ET INTIMÉE : SOCIÉTÉ [12] - [12] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Charlotte
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057bb
4 juillet 2022
4 juillet 2022
J'ai vu que dans le même temps sur la gauche de [U] arrivait un gros chariot porte-container qui roulait pour moi trop vite.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94741
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Choc entre les fourches d'un chariot élévateur et la cheville de la victime. Le conducteur du chariot n'a pas vu Mme B... ».
Source officielle4eme Chambre Section 1
69facc52cdc6046d47be81eb
4 mai 2026
4 mai 2026
d'ALBI -F24/00054 [U] [Z] c/ S.A.R.L. [1] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Camille COMMENGE Me Charlotte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8ce0d41e0057d43e41d
12 mai 2022
12 mai 2022
comme cariste ; le poste à [Localité 3] était varié et, globalement, il ne faisait qu'une petite partie de poste de cariste ; à l'inverse, le poste à Andrézieux ne comportait que de la conduite de chariots
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5065857dd64cbdaa5da
23 octobre 2024
23 octobre 2024
CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 2] N°SIRET : 302 493 275 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Charlotte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02785_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais en tant qu'elle classe en zone agricole les parcelles cadastrées section A n°s 903, 1463, 1498, 1499 et 1500, situées au lieu-dit " Les Charmottes
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03937_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Elle soutient que : - sa responsabilité sans faute ne saurait être engagée à l'égard des requérants, copropriétaires de l'immeuble situé 76, rue Charlot à Paris, dès lors que les désordres ne peuvent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42719066fd7c90fc23ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le listing produit par Mme [Y] établit que ce chariot lui était affecté depuis le 17 octobre 2016 au moins, son collègue M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df588f5835300816d814d0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d88586cdc6046d47b9d580
9 avril 2026
9 avril 2026
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Charlotte
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86b
17 avril 2024
17 avril 2024
Sans qu'il soit opportun, contrairement à la distinction opérée par le premier juge, de distinguer entre les chariots automoteurs de type « chariot élévateur en porte à faux » et les chariots de type gerbeur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd6e046a41ac17bbc4d7be
13 septembre 2018
13 septembre 2018
, d'une montant de 42 000 euros correspondant à 25 chariots, au motif que les clients ne pouvant se fournir chez Liftop, se seraient rapprochés d'elle.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
De leur union sont issus trois enfants : - Charlotte, née le 31 juillet 1984, - Marianne, née le 8 mars 1986, etJuliette, née le 14 septembre 1988.
Source officiellePage 14 sur 426
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