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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6031f4186c33492cb23130b4
31 mai 2018
31 mai 2018
Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 13 Juin 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012F00227.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f1
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Il devait donc s'assurer que les fiches de paie des cannes et des salaires avaient été établies en temps et en heure. Elle précise que sa signature, de même que celle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc01
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Madame Jacqueline F... ... 66330 CABESTANY Mademoiselle Carole G... ... 66200 CORNEILLA DEL VELCOL Monsieur Frédéric G... ... 66000 PERPIGNAN Mademoiselle Audrey H... ... 66680 CANOHES
Source officielleChambre 1-3
633fc287e633183e2ee176b6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par jugement en date du 3 novembre 2015, le tribunal de commerce de Cannes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société CG Tech.
Source officielle1ère Chambre
671894afd8ceca1cd7019210
22 octobre 2024
22 octobre 2024
D) -SCI GALLIENI - SAS GESCOPI - SAS AQUISOLS 330 € TTC SCI GALLIENI : rejet ou A titre subsidiaire 20% 1.16 (vérifier l'ensemble des canons des portes) -SCI GALLIENI 2 306,70
Source officielleChambre 2 A
67ef6fb97985d82da296f785
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f638e
5 avril 2024
5 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7D-BER35 [H] [V] C/ SARL SOFABAT Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleChambre Sociale
6162a747f901d4f689722eb0
7 mai 2013
7 mai 2013
DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Stéphanie ALA, Vice Présidente placée, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne
Source officielle17e Chambre
6162af109547460d26ddb650
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Emmanuel VOISIN MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d29
25 septembre 2017
25 septembre 2017
(coordinatrice qualité) des audits qualité ».
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01398_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société Distribution Casino France exploite un supermarché sis 54 boulevard d’Alsace à Cannes.
Source officielleChambre 1-3
63d37966d1bc2605de4b45b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CABINET JEAN JACQUES CHAMPION, exerçant sous l'enseigne CABINET CHAMPION, immatriculée au RCS de Cannes sous le n° 432084762 au capital de 30.000 €, elle-même représentée par son représentant légal en
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251f
9 juin 2015
9 juin 2015
Ce recentrage entraîne la suppression de quatre postes de travail, et notamment le poste de coordinateur d'ouverture que vous occupez.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3b9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.
Source officiellePage 14 sur 27
Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette
12/05/2022
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Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette
11/05/2021
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CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne
13/12/2019
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TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)
Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)
19/07/2016
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FULL FASHION, CANONNE, Corinne
14/04/2010
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