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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
60320e61c215e54661198ddb
3 mai 2018
3 mai 2018
* sur la demande en indemnisation du mobilier de cuisine Contrairement à ce qu'a pu estimer le premier juge, les meubles de cuisine ne peuvent être considérés comme des immeubles par destination
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163abed379f4722fa1c530d
24 novembre 2010
24 novembre 2010
assistée de Me Danièle GUEHENNEUC, avocat au barreau de PARIS, toque : B 571 DEMANDERESSE à LE CRÉDIT LYONNAIS 'LCL' [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me André CUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adae
20 mars 2008
20 mars 2008
sa locataire à utiliser la cuisine de l' appartement à des fins commerciales d' exploitation du fonds de brasserie qu' elle avait vendu, alors que les locaux ne comportaient aucune autre cuisine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca83a4781dc057dee7b26
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Les Quatre Frères a confié les travaux de ventilation de la cuisine à la société ND Ventilation aux droits de laquelle vient la société à responsabilité limitée Top Cuisine.
Source officielle1ère Chambre
6970b3b3cdc6046d4719d2d4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[T] ait été empêché d'user pleinement de sa cuisine durant cinq années.
Source officielle1ère Chambre
62ad6d26552b2c05e57859fb
16 mai 2022
16 mai 2022
de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre C
6032dd3515c1365180ff3b98
16 novembre 2017
16 novembre 2017
. *-*-*-*-*-* EXPOSÉ DU LITIGE : Saisi par le responsable du service des impôts des entreprises [Localité 1] d'une action contre [G] [A], dirigeant de droit de la SAS NORMA CUISINES, sur le
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
653b59c8502b828318c4e63b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[X], Chef de cuisine, selon laquelle M. [M] n'intervenait jamais en cuisine et n'a jamais harcelé ou insulté M. [E] (pièce 11 intimée).
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
21 avril 2022
Des mecs qui au final, pourraient s'en sortir très bien : 43 000 euros pour une cuisine non livrée, c'est mieux que la marge d'une cuisine installée. Malin ! ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631c5348f63659ca90a5e1
25 novembre 2011
25 novembre 2011
de la chef de cuisine le 22 janvier 2009.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3224
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Entre 2008 et 2019, Monsieur [M] [D] a effectué la pose des cuisines, chez les particuliers, achetées chez l'enseigne Mobalpa, exploitée à [Localité 6] par la société Cuisines Joël [S].
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59d8361df277dc59a22
19 avril 2022
19 avril 2022
commandée le 4 août 2018, - condamner Mme [N] à lui verser la somme de 5 596,26 euros au titre du solde de la cuisine commandée le 4 août 2018, - condamner Mme [N] à lui rembourser la somme de 4 000
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b45
18 septembre 1998
18 septembre 1998
S'agissant de la dépose des meubles de cuisine, deux d'entre eux se trouvaient encore dans l'appartement, cette cuisine ayant été par ailleurs aménagée en 1965 n'avait donc plus aucune valeur aujourd'hui
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b0
27 novembre 2007
27 novembre 2007
les normes sanitaires en vigueur sous peine d'un retrait de l'agrément sanitaire indispensable à l'activité "plats cuisinés".
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cd0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle n'a pas répondu aux conclusions d'incident de la société Bos Grande Cuisine aux fins de radiation et n'a donc déposé aucune pièce sur sa situation financière actuelle.
Source officielle3e chambre civile
6803319d168408c19df97de5
17 avril 2025
17 avril 2025
barreau de DIJON, vestiaire : 17 INTIMÉ : Monsieur [O] [E] [S] [R] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 12] (21) domicilié [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63c256ec0bfda47c90076142
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pety, président de chambre Mme Lefèvre, conseiller Mme Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Roullet, greffier, lors des débats et du prononcé DÉBATS : À l'audience publique du 24
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c51a5f0a71dc3c91f3
16 juin 2010
16 juin 2010
- signé par Monsieur ZAVARO, président et par Madame ROULLET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire En 1994, la société SFCE aux droits de laquelle se
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
21 avril 2023
autres racks dans l'usine ne sont pas porteurs de roulettes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df29
25 mai 2011
25 mai 2011
le mur mitoyen entre le séjour Y...et la cuisine B....
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