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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
642fb763cece1704f574788f
6 avril 2023
6 avril 2023
Un accord d'entreprise a été conclu le 1er août 1983 entre la société Diac et les organisations syndicales.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb763cece1704f5747891
6 avril 2023
6 avril 2023
Un accord d'entreprise a été conclu le 1er août 1983 entre la société Diac et les organisations syndicales.
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43df
11 avril 2024
11 avril 2024
L'ordonnance sera en conséquence infirmée et la caducité de l'appel interjeté par la Sa DIAC à l'égard de Mme [S] [H] épouse [P] prononcée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229e3d2fa6fd0f8040434
20 avril 2023
20 avril 2023
Saisi le 10 décembre 2020 par la société Diac d'une demande tendant principalement à la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e93
22 décembre 2017
22 décembre 2017
légaux No SIRET : 514 622 117 ayant son siège au 6-8 rue Isidore Nerat-93600 AULNAY Représentée et assistée sur l'audience par Me Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0916 SARL NJC DIAG
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01919_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A..., épouse B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale d’Algassimou B... et Saliou Dian B..., ont demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner l'Etat à leur verser
Source officielleChambre de la Proximité
627df9800d41e0057d43e78f
12 mai 2022
12 mai 2022
La société Diac a contesté ces mesures entraînant selon elle la conservation d'un bien non dépourvu de valeur marchande sans remboursement du prêt ayant servi à financer son acquisition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
[O] [L] produite par MM [W] [K] et [P] [D] (pièces 14 et 47), chef du département marketing pour Qatari Diar Real Estate, qui n'a connu M.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a53
23 janvier 1998
23 janvier 1998
DIACE CONSEIL de son intervention aux lieu et place de Monsieur X... ; Attendu que si la Société DIACE CONSEIL a conclu en réponse le jour de l'ordonnance de clôture, un délai suffisant s'est écoulé
Source officielleChambre 4-5
68df5f1238ac3a658931dd97
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] [O] Représentant : Me Diane DENTAL, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.A.S. TRIMED'S la société est en liquidation judiciaire. S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-2
662b440afe25450008314d6e
25 avril 2024
25 avril 2024
DIAC, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
êt dirigéesc/Mme X
6253cbb7bd3db21cbdd8e146
26 février 2010
26 février 2010
ARRET No R.G : 09/00477 La Société DIAC-GROUPE RCI BANQUE C/ X... Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63c10571bf9fd47c90a136f9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[S] [A], - débouté Mme [X] [E] de ses demandes à l'encontre de la SARL Excell Diag, - condamné Mme [X] [E] à payer à M.
Source officielle13e chambre
642d150dcb8fa004f57da45c
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 17 octobre 2017 du tribunal de grande instance de Chambéry, la SCI Les Diables bleus a été placée en redressement judiciaire sur assignation de la Banque populaire, procédure convertie
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0666
16 juin 2017
16 juin 2017
préalable de DIAM et de H.I.G.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb762cece1704f5747887
6 avril 2023
6 avril 2023
Un accord d'entreprise a été conclu le 1er août 1983 entre la société Diac et les organisations syndicales.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c016
24 avril 2008
24 avril 2008
Sur une grande partie de ces immeubles est exploité un établissement boîte de nuit dénommé "... " par Monsieur Jean- Claude A... et la SARL LA MARE AUX DIABLES.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e59e
12 mai 2022
12 mai 2022
Après déduction du prix de vente, la société Diac a réclamé la somme de 9 305,40 euros, en vain.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d09f3ecdc6046d4710c122
3 avril 2026
3 avril 2026
Selon déclaration d'appel en date du 13 juillet 2021, la société Mention Diag a interjeté appel à l'encontre du jugement des chefs de la décision suivants : « - Déclare la société Mention Diag tenue
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8f85bbe450008b2ccf0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[A] ([D] Diag Auto), - condamner M. [A] ([D] Diag Auto) à payer à Mme [X] la somme de 4 895,86 euros au titre des frais exposés pour la réparation du véhicule, - condamner M.
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