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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

6549e2ccbc1a528318e0961a

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

madame [L] soit maintenue dans le programme de soins afin de garantir une stabilité partielle constatée chez la patiente qui restait opposante d'une manière passive aux soins ; il constatait que son discours

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

659659d5fa0e60000859aa9c

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Le discours est empreint de sentiment de persécution centré sur sa soeur. Il maintient son refus des soins et demande à écourter l'entretien'.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6358cdfec40aa805a7864daf

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[M] le 3 octobre 2022 évoque un discours délirant avec des thématiques multiples de persécution et de mégalomanie.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6a1e67e9cdc6046d47cb0713

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Le praticien constate à l'examen un contact psychotique, faciès figé, hypomimique, une minimisation des faits reprochés, un discours pauvre elliptique, marqué par des éléments de désorganisation et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94288

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

Il a une attitude d'opposition et de méfiance envers les soins, refuse de reprendre le traitement ou de rencontrer le médecin; il présente des troubles du jugement et le discours fait état d'éléments persécutoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84c

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

A... et Z... sont deux enfants mis à mal par la séparation du couple parental, mais surtout par le discours tenu par leur père.

Source officielle
CA

Première Présidence

6431061d28558704f52e689b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le discours est relativement cohérent, marqué par des idées d'interprétation et de relation. Un vécu persécutif est présent à bas bruit.

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CA

Première Présidence

64b8d0a3a5d4a205dbc5cddf

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le discours reste ambivalent et la critique des troubles reste très partielle. Le risque de passage à l'acte auto agressif reste présent et la poursuite de l'observation est nécessaire'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d236

Appel

27 février 2009

27 février 2009

Celles-ci résultent des circonstances suivantes : l / Monsieur I..., Président sortant non réélu, a fait un discours, avec le concours de Monsieur Y..., Vice Président sortant, qui à également fait un

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6bacdc6046d4788e485

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[L] [G] de familiarité du contact, d'un discours logorrhéique, diffluent, d'une tachyphémie, d'une tachypsychie, de propos délirants de tonalité mégalo avec idées de grandeur, d'une persécution.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69e9afbdcdc6046d47381c88

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Il a souligné le discours construit et cohérent tenu par M. [N], au cours de l'audience, et son adhésion aux soins. Il a observé qu'aucun diagnostic n'avait été établi.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6adcdc6046d4788e25b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Selon l'avis médical du docteur [H] du 11 avril 2026 à 8h30, Mme [Q] [L] présentait 'une tachypsychie, un discours désorganisé avec logorrhée et coq à l'âne, idées de persécution.

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CA

2ème chambre civile - HSC

69e318fdcdc6046d47a7fbde

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[I] présente un discours désorganisé avec une perte de cohérence idéique, des troubles du cours de la pensée et un comportement inadapté avec une agitation récente.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

68e899e460ca52a2831c0132

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les idées sont délirantes, avec discours répétitifs, désorganisés. L'interrogatoire est impossible, avec fuite des idées.

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CA

Chambre civile 1-7

6968bc29cdc6046d476008b4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Discours délirant avec propos incohérents. Troubles du cours de la pensée. Eléments hallucinatoires. Psychotique en rupture de traitement. Opposition.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65321b839e4ea48318f5b0dc

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il avait un discours tourné autour de l'argent, de l'héritage. Il prétendait être agent immobilier mais serait au chômage. Le certificat médical du Dr [Y] [M] du 23 septembre 2023 a établi que M.

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CA

Chambre Etrangers - JLD

63c109ccbf9fd47c90a13e36

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'idée de « persécution mystique et fantastique avec instabilité psychomotrice avec labilité émotionnelle », « trouble du cours de la pensée », « refus de soin » ; le certificat de 24 h note un « discours

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

64b8d0cca5d4a205dbc5ce92

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

soins ; - les certificats médicaux ultérieurs, notamment celui du Dr [S] du 6 juillet confirment ces éléments ; il est noté que l'intéressé, bien que calme sur le plan psychomoteur conserve un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e05b70c4941ad969e2fc1e

Appel

18 août 2023

18 août 2023

j'étais dans la voiture de police, et ils m'ont amené dans plusieurs hôpitaux mais je n'ai pas reçu les soins qu'il fallait, j'ai été hospitalisée, alors que j'ai été droguée, on m'a dit que j'avais un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69d9e3b0cdc6046d47d9c836

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il indique que son discours est « incohérent et teinté d'idées délirantes mystiques de mécanisme hallucinatoire ».

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